Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Étude diagnostique, schéma directeur et zonage d’assainissement (collectif) – Territoire de la CAF Fécamp Caux Littoral

Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral

Seine-Maritime (76)

Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté d’Agglomération Fécamp Caux Littoral (Régie Communautaire de Fécamp et secteurs des SIAEPA de Fécamp-Sud-Ouest, de Colleville et de Toussaint-Contremoulins) – département 76

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

31/07/2026

Informations clés

Acheteur: Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral
Lieu: Seine-Maritime (76)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 31/07/2026
Publication: 27/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 24 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 27/06/2026
Échéance : 31/07/2026
Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 11/08/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
Territoires cités : Seine-Maritime

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Communauté d'agglomération Fécamp Caux LittoralAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 11/08/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete5
Etudes / Ingenierie5
Maitrise d oeuvre3

Territoires cités

Seine-Maritime1

Marchés publics de Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Normandie Marchés publics Seine-Maritime

AO clôturé

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Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-63096
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral
Lieu: Seine-Maritime (76)
Publication: 27/06/2026
Date limite: 31/07/2026

Référence BOAMP: 26-63096
Statut avis: RECTIFICATIF
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 31/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: ETUDE DIAGNOSTIQUE, SCHEMA DIRECTEUR ET ZONAGE D'ASSAINISSEMENT
Description officielle: Marché public de prestations intellectuelles pour la réalisation de l'étude diagnostique, du schéma directeur d'assainissement collectif et du zonage AC sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Fécamp Caux Littoral (Régie Communautaire de Fécamp + 3 syndicats intracommunautaires : SIAEPA de Fécamp-Sud-Ouest, SIAEPA de Colleville et SIAEPA de Toussaint-Contremoulins). Le marché comprend une tranche ferme, elle-même décomposée en phases, deux tranches optionnelles et une prestation supplémentaire éventuelle
Acheteur: Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral
Lieu d’exécution: Département 76

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: RECTIFICATIF
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Etude, Assainissement, Ingénierie
CPV détecté: 71330000
CPV complémentaires: 71330000
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 27/06/2026
Date limite: 31/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 31/07/2026

Lots détectés

LOT-0000: ETUDE DIAGNOSTIQUE, SCHEMA DIRECTEUR ET ZONAGE D'ASSAINISSEMENT · Marché public de prestations intellectuelles pour la réalisation de l'étude diagnostique, du schéma directeur d'assainissement collectif et du zonage AC sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Fécamp Caux Littoral (Régie Communautaire de Fécamp + 3 syndicats intracommunautaires : SIAEPA de Fécamp-Sud-Ouest, SIAEPA de Colleville et SIAEPA de Toussaint-Contremoulins). Le marché comprend une tranche ferme, elle-même décomposée en phases, deux tranches optionnelles et une prestation supplémentaire éventuelle · CPV 71330000

Modalités et références

ID web: 26-63096
Annonce liée: 26-54113
Contract folder ID: f9f5a00b-aa1b-419b-bfed-b35472be1a0f
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 76

Résumé de la consultation

Marché de prestations intellectuelles pour réaliser, sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Fécamp Caux Littoral (et 3 syndicats intracommunautaires), l’étude diagnostique des réseaux et stations d’assainissement collectif, la mise à jour/élaboration du zonage d’assainissement, ainsi que le schéma directeur d’assainissement. La mission comprend une tranche ferme avec phases D1 à SDA, et des tranches optionnelles (gestion dynamique des flux, campagne de mesures « nappe basse ») ainsi qu’une prestation supplémentaire éventuelle de géoréférencement en classe A.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.