Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

SOUSCRIPTION DES MARCHÉS D'ASSURANCE

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CASTRES-MAZAMET

Tarn (81)

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

15/06/2026

Informations clés

Acheteur: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CASTRES-MAZAMET
Lieu: Tarn (81)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 15/06/2026
Publication: 23/04/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 38 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 23/04/2026
Échéance : 15/06/2026
Fenêtre de réponse : 53 jours

Profil acheteur

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CASTRES-MAZAMET a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 02/07/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete et Nettoyage / Proprete
Territoires cités : Tarn

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CASTRES-MAZAMETAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CASTRES-MAZAMET a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 02/07/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete5
Nettoyage / Proprete2

Territoires cités

Tarn1

Marchés publics de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CASTRES-MAZAMET Marchés publics Occitanie Marchés publics Tarn

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

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Source: BOAMP
Référence source: 26-40843
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CASTRES-MAZAMET
Lieu: Tarn (81)
Publication: 23/04/2026
Date limite: 15/06/2026

Référence BOAMP: 26-40843
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 15/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: SOUSCRIPTION DES MARCHÉS D'ASSURANCE
Description officielle: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Acheteur: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CASTRES-MAZAMET
Lieu d’exécution: Département 81

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Assurance
CPV détecté: 66510000
CPV complémentaires: 66510000, 66515000, 66516400, 66513000, 66512000
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 23/04/2026
Date limite: 15/06/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 15/06/2026

Lots détectés

LOT-0001: RISQUES DE DOMMAGES AUX BIENS · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 66510000, 66515000, 66516400, 66513000