Fourniture et livraison de carburants en vrac - gazole routier et gazole non routier pour la Communauté de communes Couserans Pyrénées
- Remise des offres
- Dans 31 jours
- Durée
- 4 ans · 3 reconductions possibles
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-securises.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Approvisionnement en carburants en vrac (gazole routier et gazole non routier) pour la Communauté de communes Couserans Pyrénées, via un accord-cadre à bons de commande. Deux lots couvrent les carburants routier et non routier, avec volumes indicatifs annuels et plafonds sur 4 ans, remise commerciale et exigences de traçabilité et de livraison sur site (Palétès, Saint-Girons). Durée initiale d’un an, reconductions possibles jusqu’à 4 ans au total. Les documents DCE précisent les CPV et les modalités de règlement et de contrôle de livraison.
Lots (2)
Gazole routier en vrac
Fourniture et livraison de gazole routier en vrac, volumes indicatifs annuels et maximum sur la période initiale (1 an) avec reconductions possibles. Livraison sur site Palétès – Saint-Girons (09200).
Gazole non routier en vrac
Fourniture et livraison de gazole non routier en vrac, volumes indicatifs annuels et maximum sur la période initiale (1 an) avec reconductions possibles. Livraison sur site Palétès – Saint-Girons (09200).
L'acheteur
COM DE COMMUNES COUSERANS PYRENEES
3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 20/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 122
- Montant attribué
- 27,2 M €
- 20246,2 M € · 56 marchés
- 202513,4 M € · 46 marchés
- 2026en cours7,6 M € · 20 marchés
- Travaux · 58
- Fournitures · 33
- Services · 31
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics2
- Maintenance2
- Maintenance CVC1
Territoires cités
- Ariège3
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation ouverte : 31 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 32 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-securises.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-101238
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Fourniture et livraison de carburants en vrac aux pompes de la Communauté de communes Couserans Pyrénées
- Description officielle
- Cette consultation fait suite à une première procédure déclarée sans suite pour motif d’intérêt général.
- Acheteur
- COM DE COMMUNES COUSERANS PYRENEES
- Lieu d’exécution
- Département 9
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Fournitures
- Descripteurs
- Carburant, hydrocarbure, Pompes
- CPV principal
- 09134000
- CPV complémentaires
- 09134000
- Critères d’attribution
- sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 4 ans · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Gazole routier en vrac · CPV 09134000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-securises.fr
- Départements de diffusion
- 9, 31
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 75CPV 79CPV 98
- CPV détectés sur les lots
- 09134000-709134220-5
Veille Semagora
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