Accord-cadre de maquettage, impression, mise sous pli, affranchissement et envoi de courriers - CNOMK
- Remise des offres
- Dans 7 jours
- Montant
- <= 1 000 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Dépôt des offres
- www.e-marchespublics.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Fourniture et exécution des prestations d'éditique et d'envoi de courriers dans le cadre du cycle de cotisations du CNOMK, incluant maquettage, impression, routage/publipostage, mise sous pli et affranchissement, avec restitution automatisée des informations de traitement et intégration des échanges via SFTP/API pour accompagner la dématérialisation.
L'acheteur
CNOMK
12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 06/10/2026.
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie4
- Maintenance4
- Logiciels / SaaS3
Territoires cités
- Paris2
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Consultation ouverte : 8 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 36 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.e-marchespublics.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-95718
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre de maquettage, d'impression, de mise sous pli, d'affranchissement et d'envoi de courriers en nombre dans le cadre du cycle de cotisations du CNOMK
- Description officielle
- Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution des prestations de fourniture et de services au sens des articles L. 1111-3 et L. 1111-4 du code de la commande publique, rendu applicable aux ordres des professions de santé par l'article par le décret n°2019-1529 du 30 décembre 2019 et conformément aux articles R. 4122-4-4 à R. 4122-4-30 du code de la santé publique. Il a pour objet le maquettage, l'impression, la mise sous pli, l'affranchissement et l'envoi de courriers en nombre dans le cadre du cycle de cotisations du CNOMK. Les prestations d'envoi électronique aux masseurs-kinésithérapeutes ne relèvent pas du périmètre du présent marché. Les échanges dématérialisés avec le titulaire sont limités aux flux techniques nécessaires à l'exécution, au suivi et à la restitution des prestations d'éditique. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur.
- Acheteur
- CNOMK
- Lieu d’exécution
- Département 75
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Impression
- CPV principal
- 79800000
- CPV complémentaires
- 79800000, 79823000, 79824000, 64121100, 30197630
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 1 000 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Accord-cadre de maquettage, d'impression, de mise sous pli, d'affranchissement et d'envoi de courriers en nombre dans le cadre du cycle de cotisations du CNOMK · Les prestations sont réalisées dans les locaux du titulaire. À l'issue des opérations d'impression, de mise sous pli et de routage, les documents sont expédiés par voie postale à destination des masseurs-kinésithérapeutes, selon les modalités prévues au présent cahier des charges. · CPV 79800000, 79823000, 79824000, 64121100
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.e-marchespublics.com
- Départements de diffusion
- 75
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