Accord-cadre de maquettage, d'impression, de mise sous pli, d'affranchissement et d'envoi de courriers en nombre dans le cadre du cycle de cotisations du CNOMK
- Remise des offres
- Dans 35 jours
- Durée
- 120 DAY
- Dépôt des offres
- www.e-marchespublics.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Accord-cadre de maquettage, d'impression, de mise sous pli, d'affranchissement et d'envoi de courriers en nombre dans le cadre du cycle de cotisations du CNOMK
L'acheteur
CNOMK
12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 06/10/2026.
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie4
- Maintenance4
- Logiciels / SaaS3
Territoires cités
- Paris1
- Paris1
Répondre
Consultation ouverte : 35 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 36 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.e-marchespublics.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Accord-cadre de maquettage, d'impression, de mise sous pli, d'affranchissement et d'envoi de courriers en nombre dans le cadre du cycle de cotisations du CNOMK
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 81334718-d554-4ce3-ad68-6a896c53b0e2
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre de maquettage, d'impression, de mise sous pli, d'affranchissement et d'envoi de courriers en nombre dans le cadre du cycle de cotisations du CNOMK
- Description officielle
- Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution des prestations de fourniture et de services au sens des articles L. 1111-3 et L. 1111-4 du code de la commande publique, rendu applicable aux ordres des professions de santé par l'article par le décret n°2019-1529 du 30 décembre 2019 et conformément aux articles R. 4122-4-4 à R. 4122-4-30 du code de la santé publique. Il a pour objet le maquettage, l'impression, la mise sous pli, l'affranchissement et l'envoi de courriers en nombre dans le cadre du cycle de cotisations du CNOMK. Les prestations d'envoi électronique aux masseurs-kinésithérapeutes ne relèvent pas du périmètre du présent marché. Les échanges dématérialisés avec le titulaire sont limités aux flux techniques nécessaires à l'exécution, au suivi et à la restitution des prestations d'éditique. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur.
- Lieu d’exécution
- Paris
Acheteur
4 éléments
- Nom
- CNOMK
- Site acheteur
- www.ordremk.fr
- Profil acheteur
- www.e-marchespublics.com
- Identifiant acheteur
- 49335575400190
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 79800000, 79823000, 79824000, 64121100, 30197630
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 120 DAY
- Montant ou plafond
- 1 000 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 23e1ed5e-702b-441e-a5f4-cb6a1b7af860
- Dépôt des offres
- www.e-marchespublics.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Accord-cadre de maquettage, d'impression, de mise sous pli, d'affranchissement et d'envoi de courriers en nombre dans le cadre du cycle de cotisations du CNOMK · Les prestations sont réalisées dans les locaux du titulaire. À l'issue des opérations d'impression, de mise sous pli et de routage, les documents sont expédiés par voie postale à destination des masseurs-kinésithérapeutes, selon les modalités prévues au présent cahier des charges. · CPV 79800000, 79823000, 79824000, 64121100
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.e-marchespublics.com
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