Collecte et traitement des déchets des établissements de santé
- Remise des offres
- Dans 28 jours
- Durée
- 140 DAY
- Lots
- 3 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Le marché couvre la collecte interne et la gestion de plusieurs flux de déchets produits par des établissements hospitaliers et médico-sociaux des GHT Centre Franche-Comté et Nord Franche-Comté. Les prestations comprennent notamment la collecte des DASRI et des déchets d’activités économiques, leur transport, leur traitement et leur valorisation. Elles incluent également la mise à disposition et l’entretien de contenants, la pesée et la traçabilité des déchets, ainsi que le suivi des prestations.
Lots (3)
Collecte interne des déchets de l’hôpital Jean Minjoz
Collecte interne des déchets du site Jean Minjoz de l’établissement CHU BFC. Le DQE prévoit un forfait mensuel.
Collecte, transport, traitement et valorisation des DASRI pour les établissements du GHT CFC
Mise à disposition de bacs, de contenants DASRI et d’étiquettes, puis collecte, transport et traitement des DASRI des établissements concernés. La prestation comprend notamment la pesée sur site, le lavage et la maintenance des bacs, la traçabilité et la valorisation énergétique lorsque cela est possible.
Collecte, transport, traitement et valorisation des DAE des sites du CHU BFC, du CH de Novillars, du CH de Baume-les-Dames et de l'établissement de santé de Quingey
Collecte, enlèvement, transport, traitement et valorisation des déchets d’activités économiques des établissements concernés. Le lot comprend la mise à disposition et l’entretien de contenants et équipements, le traitement de plusieurs flux, la détection de radioactivité et le suivi de la prestation.
L'acheteur
CHU de Besançon Franche Comté
5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 16/10/2026.
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete2
- Collectivites / Services publics1
- Maitrise d oeuvre1
Territoires cités
- Besançon1
- Levier1
- Pontarlier1
- Côte-d'Or1
- Doubs1
Répondre
Consultation ouverte : 29 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 43 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Prestation de collecte, enlèvement et traitement des déchets pour le GHT Centre Franche-Comté et le GHT Nord Franche-Comté
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 8241c79e-beff-4bb2-be4a-2dca1655731c
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Prestation de collecte, enlèvement et traitement des déchets pour le GHT Centre Franche-Comté et le GHT Nord Franche-Comté
- Description officielle
- Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Lieu d’exécution
- BESANCON
Acheteur
4 éléments
- Nom
- CHU de Besançon Franche Comté
- Site acheteur
- www.chu-besancon.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Identifiant acheteur
- France
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90513000, 90511000, 90520000, 90514000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Durée
- 140 DAY
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 2300eece-8ca9-4d24-aae0-db860f99aaa4
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Collecte interne des déchets de l'hôpital Jean Minjoz de l'établissement CHU BFC · Le lot défini est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Et à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés. · CPV 90511000, 90513000, 90520000, 90514000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
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