Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 36 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 08/06/2026
- Échéance : 27/07/2026
- Fenêtre de réponse : 50 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Accord-cadre de maintenance et location de systèmes d'impression bureautiques pour 3 établissements du GHT-CFC
CHU DE BESANCON FRANCHE-COMTE
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : BESANCON (25030 CEDEX) — CHU de Besançon Franche-Comté (adresse d’exécution/coordination indiquée au RC), avec interventions sur les 3 établissements du GHT-CFC
Source officielle : TED
Budget IA
<= 600 000 €
PlafondHT
Date Limite de réponse
27/07/2026
Informations clés
- Acheteur
- CHU DE BESANCON FRANCHE-COMTE
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Budget
- <= 600 000 €
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
CHU DE BESANCON FRANCHE-COMTE a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.
- Dernière publication : 08/06/2026
- Secteurs récurrents : Maintenance et Numerique / IT
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 50 et 51
- Codes CPV de lots : 30120000
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : Maintenance et location de systèmes d'impression bureautiques (GHT-CFC) — LOT unique
- Codes CPV : 30120000
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
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Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
CHU DE BESANCON FRANCHE-COMTE a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 08/06/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance1
- Numerique / IT1
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 428be99d-08fa-4592-9c1a-47e2ba9a4c55
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- CHU DE BESANCON FRANCHE-COMTE
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00392508-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- CHU DE BESANCON FRANCHE-COMTE
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Location - maintenance de systèmes d'impression bureautiques pour 3 établissements du GHT-CFC
- Description officielle
- Location - maintenance de systèmes d'impression bureautiques pour 3 établissements du GHT-CFC : - Centre Hospitalier Intercommunal de Haute-Comté - Centre Hospitalier Paul Nappez, Morteau - Centre Hospitalier Saint Louis Ornans Le montant maximum est de 600 000 euros HT pour toute la durée du marché. Il donnera lieu à l'émission de bons de commandes émis par les établissements en 2 temps : -Un bon de commande initial du démarrage du marché ; -Des bons de commandes complémentaires émis au fur et à mesure des besoins des établissements.
- Lieu d’exécution
- Voir le CCAP et le CCTP
Acheteur
- Nom
- CHU DE BESANCON FRANCHE-COMTE
- Site acheteur
- besancon.tribunal-administratif.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Identifiant acheteur
- 25250176000264
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 30120000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 30120000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16:00:00+01:00
- Durée mentionnée
- 180 DAY
- Montant/plafond détecté
- 600 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- cd7307b3-284b-4222-9e18-86fa635c4c9c
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.gouv.fr
Lots détectés
- LOT-0001
- buyer-categories · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · CPV 30120000 · Montant 600 000 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
Résumé de la consultation
Accord-cadre (sans décomposition en lots) pour la location et la maintenance de systèmes d'impression bureautiques au profit de trois établissements du GHT-CFC : Centre Hospitalier Intercommunal de Haute-Comté, Centre Hospitalier Paul Nappez (Morteau) et Centre Hospitalier Saint Louis (Ornans). Le marché est exécuté par émission de bons de commande sur toute la durée du marché.
Lots (1)
Lot 1Budget: <= 600 000 €PlafondHT
Maintenance et location de systèmes d'impression bureautiques (GHT-CFC) — LOT unique
Location - maintenance de systèmes d'impression bureautiques pour 3 établissements du GHT-CFC : Centre Hospitalier Intercommunal de Haute-Comté, Centre Hospitalier Paul Nappez (Morteau) et Centre Hospitalier Saint Louis (Ornans). Accord-cadre avec maximum, donnant lieu à l’émission de bons de commande en deux temps (bon initial puis bons complémentaires selon les besoins). Durée 60 mois. Montant maximum : 600 000 EUR HT pour toute la durée du marché.
CPV 30120000
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 50CPV 51
CPV détectés sur les lots
30120000
Attendus Clés
Location - maintenance de systèmes d'impression
bureautiques pour 3 établissements du GHT-CFC
- Centre Hospitalier Intercommunal de Haute-Comté
- Centre Hospitalier Paul Nappez, Morteau
- Centre Hospitalier Saint Louis Ornans
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 08/06/2026
- Date limite
- 27/07/2026
- Temps restant
- 36 jours
- Fenêtre de réponse
- 50 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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