Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre de maintenance distribution électrique HTA-BT (GHT Centre Franche-Comté)

CHU BESANCON FRANCHE COMTE

Besançon (25)

Lieu d'exécution : Besançon (FRC21), France

Source officielle : TED

Budget IA

<= 1 500 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

24/08/2026

Informations clés

Acheteur: CHU BESANCON FRANCHE COMTE
Lieu: Besançon (25)
Budget: <= 1 500 000 €
Date limite: 24/08/2026
Publication: 17/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 64 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 17/06/2026
Échéance : 24/08/2026
Fenêtre de réponse : 69 jours

Profil acheteur

CHU BESANCON FRANCHE COMTE a publié 20 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 19/06/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance CVC et Maintenance
Territoires cités : Côte-d'Or, Doubs et Haute-Saône

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51
Codes CPV de lots : 50532200

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Maintenance de la distribution électrique HTA-BT (GHT CFC)
Codes CPV : 50532200

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de CHU BESANCON FRANCHE COMTEAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CHU BESANCON FRANCHE COMTE a publié 20 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication détectée : 19/06/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP9
Maintenance CVC6
Maintenance4

Territoires cités

Côte-d'Or4
Doubs4
Haute-Saône4
Jura4
Nièvre4

Marchés publics de CHU BESANCON FRANCHE COMTE Appels d'offres Maintenance Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Doubs Marchés publics Besançon

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: ce43bd6a-0a3b-45af-aed6-529deec4d2c3
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CHU BESANCON FRANCHE COMTE
Lieu: Besançon (25)
Publication: 17/06/2026
Date limite: 24/08/2026

Référence TED: 00419921-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CHU BESANCON FRANCHE COMTE
Date limite: 24/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: 2026_22_GHT_MAINT_HTA-BT
Description officielle: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Lieu d’exécution: BESANCON

Acheteur

Nom: CHU BESANCON FRANCHE COMTE
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 262 501 760 00264

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 50532200
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 50532200

Calendrier et montant

Publication: 17/06/2026
Date limite: 24/08/2026
Heure limite: 12:00:00+01:00
Durée mentionnée: 90 DAY

Références

Identifiant consultation: a922640a-666e-4bb6-9b4a-b9ba22cf1abf
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · CPV 50532200

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Maintenance préventive et corrective de la distribution électrique HTA et BT pour les établissements du GHT Centre Franche-Comté, via un accord-cadre non alloti donnant lieu à des marchés subséquents et/ou bons de commande au fur et à mesure des besoins.

Lots (1)

Lot 1Budget: <= 1 500 000 €PlafondHT

Maintenance de la distribution électrique HTA-BT (GHT CFC)

Accord-cadre (pas d’allotissement) ayant pour objet la maintenance préventive et corrective de la distribution électrique HTA et BT, exécutée via marchés subséquents (marchés de service) et bons de commande. Prestations forfaitaires et prestations correctives/mise en conformité sur bon de commande avec devis et bordereau de prix unitaires.

CPV 50532200

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.