Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 84 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 25/06/2026
- Échéance : 17/09/2026
- Fenêtre de réponse : 85 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Lot n°3 - travaux d'assainissement pour l'Est de Cholet Agglomération
Cholet Agglomération
Nantes (44)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
17/09/2026
Informations clés
- Acheteur
- Cholet Agglomération
- Lieu
- Nantes (44)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Cholet Agglomération a publié 19 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 26/06/2026
- Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Logiciels / SaaS
- Territoires cités : Loire-Atlantique, Maine-et-Loire et Vendée
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 43, 44 et 45
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
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Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Cholet Agglomération a publié 19 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 26/06/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP8
- Environnement / Espaces verts / Proprete7
- Logiciels / SaaS4
Territoires cités
- Loire-Atlantique4
- Maine-et-Loire4
- Vendée4
- Deux-Sèvres2
- Nantes1
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 9a22af51-7003-4cef-993c-b9aef5306e98
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Cholet Agglomération
- Lieu
- Nantes (44)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00439404-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Cholet Agglomération
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Lot n°3 - travaux d'assainissement pour l'Est de Cholet Agglomération
- Description officielle
- Le contrat porte sur les prestations suivantes : TRAVAUX SUR RESEAUX D'ASSAINISSEMENT (2027 - 2030) Le présent accord-cadre a pour objet les travaux sur les réseaux de collecte d'assainissement, pour la période de 2027 à 2030, pour Cholet Agglomération. Le détail des travaux est indiqué dans les pièces techniques du dossier de consultation. La consultation est décomposée en trois lots : - Lot n°1 - travaux d'assainissement pour l'Ouest de Cholet Agglomération - Lot n°2 - travaux d'assainissement pour le Centre de Cholet Agglomération - Lot n°3 - travaux d'assainissement pour l'Est de Cholet Agglomération Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. IMPORTANT : une entreprise, qu’elle soit mandataire d’un groupement, co-traitante d’un groupement, entreprise individuelle ou sous-traitante, ne pourra se voir attribuer qu’un seul lot, dans l’ordre de préférence suivant : - Lot n°1 - travaux d'assainissement pour l'Ouest de Cholet Agglomération - Lot n°2 - travaux d'assainissement pour le Centre de Cholet Agglomération - Lot n°3 - travaux d'assainissement pour l'Est de Cholet Agglomération L’accord-cadre à bons de commande pour le lot n°1 prendra effet dès que le montant maximum du marché en cours sera atteint (ou ne permettra plus d’engager des travaux) ou au plus tard le 17/11/2027. Il se poursuivra jusqu'au 31/12/2030. L'accord-cadre à bons de commande pour le lot n°2 prendra effet dès que le montant maximum du marché en cours sera atteint (ou ne permettra plus d’engager des travaux) ou au plus tard le 17/11/2027. Il se poursuivra jusqu'au 31/12/2030. L'accord-cadre à bons de commandes pour le lot n°3 prendra effet à compter du 17/11/2027 jusqu'au 31/12/2030. Les prestations faisant l’objet de cet accord-cadre sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Engagement maximum sur 4 ans : Lot n°1 9 000 000 € HT soit 10 800 000 € TTC Lot n°2 9 000 000 € HT soit 10 800 000 € TTC Lot n°3 7 000 000 €HT soit 8 400 000 € TTC.
- Lieu d’exécution
- NANTES CEDEX
Acheteur
- Nom
- Cholet Agglomération
- Site acheteur
- cholet.fr
- Profil acheteur
- marchespublics-maineetloire.safetender.com
- Identifiant acheteur
- France
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- works
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 45232410
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 45232410
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:15:00+01:00
- Durée mentionnée
- 120 DAY
Références
- Identifiant consultation
- 609e5b82-3df8-4445-92eb-3e66128ad971
- Modalités de réponse
- marchespublics-maineetloire.safetender.com
Lots détectés
- LOT-0001
- buyer-categories · Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : • Référé pré-contractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; • Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; • soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. · CPV 45232410
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- marchespublics-maineetloire.safetender.com
Résumé de la consultation
Lot 3 : Cernusson, Cléré-sur-Layon, Lys-Haut-Layon (La-Fosse-de-Tigné, Le Voide, Les Cerqueux-sous-Passavant, Nueil-sur-Layon, Saint-Hilaire-du-Bois, Tancoigné, Tigné, Trémont, Vihiers), Montilliers, Passavant-sur-Layon et Saint-Paul-du-Bois.
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
Attendus Clés
Lot 3 : Cernusson, Cléré-sur-Layon, Lys-Haut-Layon (La-Fosse-de-Tigné, Le Voide, Les Cerqueux-sous-Passavant, Nueil-sur-Layon, Saint-Hilaire-du-Bois, Tancoigné, Tigné, Trémont, Vihiers), Montilliers, Passavant-sur-Layon et Saint-Paul-du-Bois.
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 25/06/2026
- Date limite
- 17/09/2026
- Temps restant
- 84 jours
- Fenêtre de réponse
- 85 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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