Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Lot 2 : Centre Hospitalier des Escartons de BRIANCON incluant l’EHPAD L’ETOILE DES NEIGES et l’association LES REFUGES SOLIDAIRES

CHICAS
Briançon (05)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

01/07/2026

Informations clés

Acheteur
CHICAS
Lieu
Briançon (05)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 21 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 02/06/2026
  • Échéance : 01/07/2026
  • Début prévisionnel : 31/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

CHICAS a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 29/06/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Collectivites / Services publics
  • Territoires cités : Marseille

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 75, 79 et 98

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CHICAS a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 29/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP6
  • Maintenance4
  • Collectivites / Services publics3

Territoires cités

  • Marseille1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 01/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
badc8f6f-ec5f-45c0-8b01-ec28156fd698
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CHICAS
Lieu
Briançon (05)
Publication
Date limite
Référence TED
00381082-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CHICAS
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot 2 : Centre Hospitalier des Escartons de BRIANCON incluant l’EHPAD L’ETOILE DES NEIGES et l’association LES REFUGES SOLIDAIRES
Description officielle
Marché passé en Appel d’Offres Ouvert en application des dispositions relatives aux marchés publics des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2161-1, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Marché réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés et défavorisés en vertu des articles L. 2113-12 et L. 2113-16 du Code de la Commande Publique. Passation d’un ACCORD-CADRE DE SERVICES (article R. 2162-2), exécuté au moyen de BONS DE COMMANDES (articles R. 2162-13 et R. 2162-14).
Lieu d’exécution
BRIANCON

Acheteur

Nom
CHICAS
Site acheteur
www.chicas-gap.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
260 503 479 00016

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
98311000, 98310000, 98315000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
98315000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+01:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
180 DAY
Montant/plafond détecté
160 000 EUR

Références

Identifiant consultation
e1fd9942-a14d-4565-b4cd-c17a2ee1e5af
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · En cas de contestation, différend ou litige relatif à l’exécution ou à l’interprétation du présent marché, les parties s’efforceront préalablement de résoudre le différend à l’amiable, par voie de négociation directe. À défaut d’accord amiable dans un délai de 60 jours à compter de la notification écrite de la contestation, tout litige sera porté devant le Tribunal Administratif de Marseille, situé 22 rue de Breteuil, 13281 MARSEILLE CEDEX 06, qui sera seul compétent. · CPV 98311000, 98310000, 98315000 · Montant 160 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Lot 2 : Centre Hospitalier des Escartons de BRIANCON incluant l’EHPAD L’ETOILE DES NEIGES et l’association LES REFUGES SOLIDAIRES

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 75CPV 79CPV 98
Voir les appels d'offres Collectivites / Services publics

Attendus Clés

Lot 2 : Centre Hospitalier des Escartons de BRIANCON incluant l’EHPAD L’ETOILE DES NEIGES et l’association LES REFUGES SOLIDAIRES
Critères d'attribution: Critère 1 : Proposition tarifaire 50 % Critère 2 : Valeur technique de l’offre : appréciée en fonction du mémoire technique et conformément aux sous-critères énoncés dans le cadre de mémoire technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
02/06/2026
Date limite
01/07/2026
Depuis la clôture
21 jours
Fenêtre de réponse
30 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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