Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre de fournitures – Lot n°4 : Enveloppes et étiquettes

CHICAS
Marseille (13)
Lieu d'exécution : sites des établissements adhérents (ex. MARSEILLE/zone FRL04 ; lot 4 livré sur les sites des Hautes-Alpes/Alpes-de-Haute-Provence, selon fiches logistiques du lot)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

27/07/2026

Informations clés

Acheteur
CHICAS
Lieu
Marseille (13)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 29 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 29/06/2026
  • Échéance : 27/07/2026
  • Début prévisionnel : 30/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 28 jours

Profil acheteur

CHICAS a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 31/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Collectivites / Services publics
  • Territoires cités : Hautes-Alpes, Briançon et Embrun

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 30, 32, 48 et 72
  • Codes CPV de lots : 30192000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Enveloppes, Etiquettes
  • Codes CPV : 30192000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CHICAS a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 31/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP8
  • Maintenance4
  • Collectivites / Services publics3

Territoires cités

  • Hautes-Alpes2
  • Briançon1
  • Embrun1
  • Alpes-de-Haute-Provence1
  • Alpes-Maritimes1

Intelligence acheteur

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AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 27/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
ab9859de-bc45-4e78-9cb4-cca24763f9fa
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CHICAS
Lieu
Marseille (13)
Publication
Date limite
Référence TED
00447308-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CHICAS
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot N° 4 : Enveloppes, Etiquettes
Description officielle
Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures (article R. 2162-2 du Code de la Commande Publique), passé dans le cadre d’un appel d’offres ouvert, sans minimum ni maximum, avec émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Si un bon de commande est émis en fin d’exécution du marché, il reste valide après l’expiration du marché en application duquel il a été émis. Les quantités portées au Bordereau de prix (annexe à l’acte d’engagement) sont les consommations estimées annuellement et sont susceptibles de varier (non contractuelles).
Lieu d’exécution
MARSEILLE

Acheteur

Nom
CHICAS
Site acheteur
www.chicas-gap.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
260503479

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
30192000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
30192000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+01:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
120 DAY

Références

Identifiant consultation
ca5f742c-d889-48b3-b3d7-efa2c7e2d6b7
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Toute contestation relative à l'exécution ou à l'interprétation du présent marché fera, préalablement à toute action contentieuse, l'objet d'une tentative de règlement amiable entre les parties. À défaut d'accord amiable intervenu dans un délai de trente (30) jours à compter de la notification écrite du différend par l'une des parties, le litige relèvera de la compétence du Tribunal administratif de MARSEILLE, 22 rue de Breteuil, 13281 MARSEILLE CEDEX 06, tél. : 04.91.13.48.13, e-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. · CPV 30192000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Fourniture, sous accord-cadre, d’enveloppes (différents formats, qualités et couleurs) et d’étiquettes destinées aux établissements de santé et médico-sociaux adhérents au groupement de commandes Hôtelier 04/05.

Lots (1)

Lot 4

Enveloppes, Etiquettes

Lot n°4 de l’accord-cadre de fournitures de papeterie et d’articles de bureau : enveloppes (couleur bulle, blanches, kraft brun, avec/ sans fenêtre, formats variés) et étiquettes (jet d’encre, laser/copieur) avec quantités annuelles estimatives et unités de facturation/conditionnement.

CPV 30192000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72

CPV détectés sur les lots

30192000
Voir les appels d'offres Numerique / IT

Attendus Clés

Lot N° 4 : Enveloppes, Etiquettes
Critères d'attribution: Critère 1 : Prix (50 %) Critère 2 : Qualité (40 %) Critère 3 : Performance environnementale et économie circulaire (objectifs AGEC) (10 %) | Critère 1 : Prix (50 %) Critère 2 : Qualité (40 %) Critère

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
29/06/2026
Date limite
27/07/2026
Depuis la clôture
29 jours
Fenêtre de réponse
28 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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