Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Assurances pour les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Bourgogne Méridionale

Centre hospitalier de Mâcon
4 départements (01, 75, 69, 71)
Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

16/07/2026

Informations clés

Acheteur
Centre hospitalier de Mâcon
Lieu
4 départements (01, 75, 69, 71)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 52 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 17/06/2026
  • Échéance : 16/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

Centre hospitalier de Mâcon a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 16/08/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Environnement / Espaces verts / Proprete et Nettoyage / Proprete
  • Territoires cités : Ain, Rhône et Saône-et-Loire

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Centre hospitalier de Mâcon a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 16/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance5
  • Environnement / Espaces verts / Proprete2
  • Nettoyage / Proprete2

Territoires cités

  • Ain1
  • Rhône1
  • Saône-et-Loire1

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-59389
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Centre hospitalier de Mâcon
Lieu
4 départements (01, 75, 69, 71)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-59389
Statut avis
RECTIFICATIF
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Assurances pour les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Bourgogne Méridionale
Description officielle
Référé précontractuel (articles L.551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.551-13 à L.551-23 et R551-7 et R551-10 du CJA), recours pour excès de pouvoir (articles R421-1 à R421-7 du CJA) et recours de plein contentieux.
Acheteur
Centre hospitalier de Mâcon
Lieu d’exécution
Département 1

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
RECTIFICATIF
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assurance
CPV détecté
66510000
CPV complémentaires
66510000, 66515000, 66516000, 66514100, 66513000, 66512000, 66516400
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+01:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Référé précontractuel (articles L.551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du code de justice administrative (CJA)), référé contractuel (articles L.551-13 à L.551-23 et R551-7 et R551-10 du CJA), recours pour excès de pouvoir (articles R421-1 à R421-7 du CJA) et recours de plein contentieux. · CPV 66510000, 66515000, 66516400, 66514100

Modalités et références

ID web
26-59389
Annonce liée
26-53795
Contract folder ID
ad782eba-0137-4d46-8175-f1db9f044ed5
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
1, 69, 71, 75

Résumé de la consultation

La présente consultation concerne la passation de marchés publics d’assurances pour le compte des établissements parties du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Bourgogne méridionale dont le Centre Hospitalier de Mâcon est l’établissement support.

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
17/06/2026
Date limite
16/07/2026
Depuis la clôture
52 jours
Fenêtre de réponse
29 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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