Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Prestation de mise à disposition de contenants, collecte, transport et valorisation des DASND pour les Hôpitaux du Léman (HDL)

Centre Hospitalier Alpes Léman

5 départements (01, 74, 38, 69, +1)

Lieu d'exécution : HDL – Hôpitaux du Léman: site Georges Pianta et sites annexes (La Prairie, Lumière du Lac, IFSI, USN Morillon, Blanchisserie, EHPAD Les Verdannes, EHPAD Verdanes, etc.) situés autour de Thonon-les-Bains/Evian-les-Bains, FR

Source officielle : BOAMP

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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

08/10/2026

Informations clés

Acheteur: Centre Hospitalier Alpes Léman
Lieu: 5 départements (01, 74, 38, 69, +1)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 08/10/2026
Publication: 10/09/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 27 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 10/09/2026
Échéance : 08/10/2026
Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

Centre Hospitalier Alpes Léman a publié 29 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 10/09/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Travaux / BTP et Securite incendie
Territoires cités : Ain, Haute-Savoie et Isère

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Centre Hospitalier Alpes LémanAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Centre Hospitalier Alpes Léman a publié 29 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 10/09/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance12
Travaux / BTP9
Securite incendie5

Territoires cités

Ain1
Haute-Savoie1
Isère1
Rhône1
Savoie1

Marchés publics de Centre Hospitalier Alpes Léman Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Ain Marchés publics Haute-Savoie Marchés publics Isère

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-87121
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Centre Hospitalier Alpes Léman
Lieu: 5 départements (01, 74, 38, 69, +1)
Publication: 10/09/2026
Date limite: 08/10/2026

Référence BOAMP: 26-87121
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 08/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Prestation de mise à disposition de contenants, collecte, transport, traitement et valorisation des déchets d'activités de soins non dangereux (DASND) pour les Hôpitaux du Léman
Description officielle: Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Acheteur: Centre Hospitalier Alpes Léman
Lieu d’exécution: Département 1

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Déchets non ménagers (prestations)
CPV détecté: 90513000
CPV complémentaires: 90513000
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 10/09/2026
Date limite: 08/10/2026
Heure limite: 16:00:00+01:00
Fin de diffusion: 08/10/2026

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · CPV 90513000

Modalités et références

ID web: 26-87121
Contract folder ID: f188aa5c-3764-4e15-848b-248ff4052126
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 1, 38, 69, 73, 74

Résumé de la consultation

Contrat-cadre visant à fournir la gestion des déchets d activite de soins non dangereux (DASND) pour les Hôpitaux du Léman: mise à disposition de contenants, collecte et transport des DASND jusqu aux filières de traitement ou valorisation, accompagnement logistique et administratif, traçabilité et reporting mensuel/annuel, sur le site principal Georges Pianta et les sites annexes listés, pour une durée initiale de 4 ans avec possibilité d avenants et de renouvellements.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.