ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE DE PRODUITS ALIMENTAIRES POUR LES RESTAURANTS SCOLAIRES DE LA CCIVS – 13 LOTS (1 an, reconductible 2 fois)
- Remise des offres
- Dans 31 jours
- Montant
- <= 948 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 12 mois · 2 reconductions possibles
- Lots
- 13 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Mise en place d'un accord-cadre avec émission de bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires gérés par la CCIVS, couvrant 13 lots allant des légumes et fruits frais, produits surgelés, épicerie, produits laitiers, viandes et volailles, charcuterie et fruits/légumes HVE/BIO. Durée initiale d’un an, renouvelable deux fois, avec budget plafond par lot et plafond global, déroulé sur les cuisines centrales et sites partenaires du territoire (Dordogne, CCIVS).
Lots (13)
Légumes, fruits frais et secs, 4ème et 5ème gamme
Fourniture de légumes et fruits frais et de produits de 4e et 5e gamme conformes aux exigences EGALIM et GEMRCN.
Légumes et fruits 4ème gamme BIO
Fourniture de légumes et fruits 4ème gamme BIO avec traçabilité et conformité EGALIM.
Produits surgelés (Entrées, poisson, viandes, légumes, glaces et pâtisseries)
Gamme de produits surgelés conformes à la réglementation et au GEMRCN; maintien de la chaîne du froid.
Epicerie (Sèche, conserves et produits déshydratés, pâtisserie sèche, boissons)
Epicerie sèche et conserves; produits déshydratés et boissons selon les normes EGALIM et GEMRCN.
Epicerie sèche BIO
Epicerie sèche BIO avec exigences EGALIM et traçabilité.
Produits laitiers, ovoproduits
Produits laitiers et ovo-produits conformes GEMRCN; traçabilité et exigences EGALIM.
Produits laitiers, ovoproduits BIO
Lait, yaourts, fromages et ovo-produits BIO, conformes GEMRCN et EGALIM.
Viandes bovine, porcine, veau BIO fraiches
Viandes et produits BIO frais, traçabilité et respect des normes GEMRCN.
Viande de bœuf de veau, ovine surgelée BIO
Volailles et viandes surgelées BIO; respect de la chaîne du froid et exigences BIO.
Volailles HVE
Volailles produites selon les critères HVE; traçabilité et conformité.
Volailles BIO fraiches
Volailles BIO fraîches avec traçabilité et exigences BIO.
Charcuterie BIO fraiches
Charcuterie BIO fraîches conformes GEMRCN et EGALIM; traçabilité.
Légumes et fruits HVE
Légumes et fruits produits selon le label HVE; qualité et traçabilité garanties.
L'acheteur
CDC Isle Vern Salembre
5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 22/10/2026.
Secteurs récurrents
- Restauration collective2
- Collectivites / Services publics1
Territoires cités
- Saint-Léon-sur-l'Isle1
- Dordogne1
Répondre
Consultation ouverte : 32 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 33 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-101970
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- ACCORD CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE PRODUITS ALIMENTAIRES POUR LES RESTAURANTS SCOLAIRES DE LA CCIVS
- Description officielle
- Produits Labellises Eligibles A La Loi Egalim-Autres Conditions Cf Reglement Consulation
- Acheteur
- CDC Isle Vern Salembre
- Lieu d’exécution
- Département 24
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Fournitures
- Descripteurs
- Denrées alimentaires
- CPV principal
- 15800000
- CPV complémentaires
- 15800000
- Critères d’attribution
- quality, price, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 12 mois · 2 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 50 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- LEGUMES FRUITS FRAIS ET SECS 4ème et 5ème gamme · Produits Labellises Eligibles A La Loi Egalim-Autres Conditions Cf Reglement Consulation · CPV 15800000 · Montant 50 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 24
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Voies et délais de recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique conformément à l'arrêt du Conseil d'État n°358994 du 04/11/2014, Département du Tarn et Garonne
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- Familles CPV du secteur
- CPV 15CPV 55
- CPV détectés sur les lots
- 15800000
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