Appel d'Offre PublicSource: TED

Stockage et distribution multi-point de documents et kits de communication pour les services départementaux

CD des A-M - Secrétariat Général
Nice (06)
Lieu d'exécution : 26 communes de la Communauté de Communes Châteaubriant-Derval (Loire-Atlantique, France)
Source officielle : TED

Budget estimé

<= 240 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

18/09/2026

Informations clés

Acheteur
CD des A-M - Secrétariat Général
Lieu
Nice (06)
Budget
<= 240 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 13 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 12/08/2026
  • Échéance : 18/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 37 jours

Profil acheteur

CD des A-M - Secrétariat Général a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 13/08/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Collectivites / Services publics et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Nice et Alpes-Maritimes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 64121100, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 64121100

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Distribution en boîtes aux lettres des supports de communication institutionnels
  • Codes CPV : 64121100

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CD des A-M - Secrétariat Général a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 13/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements4
  • Collectivites / Services publics3
  • Etudes / Ingenierie1

Territoires cités

  • Nice2
  • Alpes-Maritimes1

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
c356e47f-2e9a-4158-b628-501075cf0616
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CD des A-M - Secrétariat Général
Lieu
Nice (06)
Publication
Date limite
Référence TED
00562282-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CD des A-M - Secrétariat Général
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Stockage et distribution de documents et de kits de communication en multipoints pour les besoins des services départementaux
Description officielle
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Lieu d’exécution
NICE CEDEX 1

Acheteur

Nom
CD des A-M - Secrétariat Général
Site acheteur
www.marches-securises.fr
Profil acheteur
marches-securises.fr
Identifiant acheteur
22060001900016

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
64121100
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
64121100

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
15:30:00+02:00
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
240 000 EUR

Références

Identifiant consultation
d52faf85-3fad-4e2a-938f-845fc82bf0ab
Modalités de réponse
www.marches-securises.fr, nice.tribunal-administratif.fr, marches-securises.fr

Lots détectés

LOT-0001
PRIX · Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. · CPV 64121100 · Montant 240 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches-securises.fr

Résumé de la consultation

Fourniture de stockage et distribution en boîtes aux lettres des supports de communication institutionnels sur 26 communes de la CC Châteaubriant-Derval, dans le cadre d'un accord-cadre de services sur 3 ans.

Lots (1)

LOT-0001Budget: 21 040 €ExactHT

Distribution en boîtes aux lettres des supports de communication institutionnels

Prestation de distribution en boîtes aux lettres des supports institutionnels sur les 26 communes de la CC Châteaubriant-Derval, avec gestion logistique et respect des délais contractuels.

CPV 64121100

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 64121100. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

64121100

Attendus Clés

Stockage et distribution de documents et de kits de communication en multipoints pour les besoins des services départementaux
Critères d'attribution: Ce critère sera apprécié au regard des mesures proposées par le candidat pour réduire les impacts environnementaux liés à l'exécution des prestations, notamment en matière d'organisation des transport

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
12/08/2026
Date limite
18/09/2026
Temps restant
13 jours
Fenêtre de réponse
37 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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Budget estimé

<= 640 000 €

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Budget estimé

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Budget estimé

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PlafondHT

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