Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre multi-lots pour entretien et travaux routiers et bâtiments du Département de l'Ariège et SDIS (2027-2031)

CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
Nice (06)
Lieu d'exécution : Ensemble du département de l'Ariège (France)
Source officielle : TED

Budget IA

Budget à vérifier

À vérifier

Date Limite de réponse

21/09/2026

Informations clés

Acheteur
CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
Lieu
Nice (06)
Budget
Budget à vérifier
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 28 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 13/08/2026
  • Échéance : 21/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 39 jours

Profil acheteur

CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine a publié 44 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 13/08/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Regions / Departements et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Nice et Alpes-Maritimes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 39314000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 45233140-2, 45233141-9 et 45112500-0

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 6 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : District du Couserans – Terrassements et Travaux routiers, District de Foix Haute Ariège – Travaux routiers et entretien et District de Portes d'Ariège Pyrénées – Travaux routiers
  • Codes CPV : 45233140-2, 45233141-9 et 45112500-0

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine a publié 44 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 13/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP34
  • Regions / Departements15
  • Environnement / Espaces verts / Proprete9

Territoires cités

  • Nice1
  • Alpes-Maritimes1

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
3c13af9d-fb4a-47a5-9e94-93292641cd3c
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
Lieu
Nice (06)
Publication
Date limite
Référence TED
00564898-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot 3 : équipements de self et matériels divers
Description officielle
Les dispositions envisagées pour appréhender le chantier de manière environnementale au regard de la charte chantier vert. Le candidat décrit son modèle de Schéma d'Organisation et de Gestion des Déchets (SOGED). Il décrit le mode de suivi et la traçabilité de ses déchets d'activités, en particulier pour les déchets d’équipements électroniques et électriques (D.E.E.E). Il donne les informations nécessaires quant à la mise en place des bordereaux de suivi des déchets (BSD). Il précise les modalités qu'il met en œuvre pour l'historisation des quantités de déchets produits (nature, fréquence), leur mode de traitement (recyclage, etc.) et les filières de valorisation ou d'élimination employées. Il précise les modalités de gestion et de traitement des gaz frigorigènes.
Lieu d’exécution
NICE CEDEX 1

Acheteur

Nom
CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
Site acheteur
www.marches-securises.fr
Profil acheteur
marches-securises.fr
Identifiant acheteur
22060001900016

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
39314000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
39314000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
15:30:00+02:00
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
5 520 000 EUR

Références

Identifiant consultation
edeb744d-2955-4a9c-a911-c55037f1bf8d
Modalités de réponse
www.marches-securises.fr, nice.tribunal-administratif.fr, marches-securises.fr

Lots détectés

LOT-0002
Le prix · Les dispositions envisagées pour appréhender le chantier de manière environnementale au regard de la charte chantier vert. Le candidat décrit son modèle de Schéma d'Organisation et de Gestion des Déchets (SOGED). Il décrit le mode de suivi et la traçabilité de ses déchets d'activités, en particulier pour les déchets d’équipements électroniques et électriques (D.E.E.E). Il donne les informations nécessaires quant à la mise en place des bordereaux de suivi des déchets (BSD). Il précise les modalités qu'il met en œuvre pour l'historisation des quantités de déchets produits (nature, fréquence), leur mode de traitement (recyclage, etc.) et les filières de valorisation ou d'élimination employées. Il précise les modalités de gestion et de traitement des gaz frigorigènes. · CPV 39314000 · Montant 1 200 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches-securises.fr

Résumé de la consultation

Opportunité de marché pour un accord-cadre à bons de commande couvrant l'entretien et la réparation des routes et voiries, ainsi que la maintenance et intervention sur les bâtiments et sites du Conseil départemental de l'Ariège et du SDIS, réparti en 6 lots géographiquement et thématiquement distincts, avec budgets indicatifs par lot et échéances 2027-2031.

Lots (6)

LOT-0001Budget: Budget à vérifierÀ vérifier

District du Couserans – Terrassements et Travaux routiers

Terrassements et entretien routier sur les routes départementales du district du Couserans.

CPV 45233140-2CPV 45233141-9
LOT-0002Budget: 600 000 € - 7 000 000 €FourchetteTTC

District de Foix Haute Ariège – Travaux routiers et entretien

Entretien et réparation des routes et voiries du district Foix Haute Ariège.

CPV 45233140-2CPV 45233141-9
LOT-0003Budget: 600 000 € - 7 000 000 €FourchetteTTC

District de Portes d'Ariège Pyrénées – Travaux routiers

Entretien et réparation des routes et voiries du district Portes d'Ariège Pyrénées.

CPV 45233140-2CPV 45233141-9
LOT-0004Budget: 300 000 € - 6 000 000 €FourchetteTTC

District des Pyrénées Cathares – Travaux routiers

Entretien et réparation des routes et voiries du district des Pyrénées Cathares.

CPV 45233140-2CPV 45233141-9
LOT-0005Budget: Budget à vérifierÀ vérifier

Bâtiments et sites du Conseil départemental de l'Ariège – Travaux divers

Fourniture et mise en œuvre de travaux sur les bâtiments et sites du Conseil départemental de l'Ariège 2027-2031.

CPV 45112500-0
LOT-0006Budget: <= 400 000 €PlafondTTC

Bâtiments et sites du SDIS de l'Ariège – Travaux divers

Entretien et réparation des bâtiments et sites du SDIS de l'Ariège 2027-2031.

CPV 45112500-0

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 39314000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

45233140-245233141-945112500-0

Attendus Clés

équipements de self et matériels divers
Critères d'attribution: Les dispositions envisagées pour appréhender le chantier de manière environnementale au regard de la charte chantier vert. Le candidat décrit son modèle de Schéma d'Organisation et de Gestion des Déch

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
13/08/2026
Date limite
21/09/2026
Temps restant
28 jours
Fenêtre de réponse
39 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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Date Limite

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Budget IA

<= 118 000 €

PlafondHT

Date Limite

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