Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Révision du Plan Climat Eau Energie Territorial et réalisation d'un Bilan des Emissions de Gaz à Effet de Serre

CC BEAUJOLAIS PIERRES DOREES

Anse (69)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

17/05/2026

Informations clés

Acheteur: CC BEAUJOLAIS PIERRES DOREES
Lieu: Anse (69)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 17/05/2026
Publication: 15/04/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 78 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 15/04/2026
Échéance : 17/05/2026
Début prévisionnel : 02/08/2026
Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

CC BEAUJOLAIS PIERRES DOREES a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 16/04/2026
Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Maintenance et Maitrise d oeuvre

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de CC BEAUJOLAIS PIERRES DOREESAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CC BEAUJOLAIS PIERRES DOREES a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 16/04/2026.

Secteurs récurrents

Etudes / Ingenierie2
Maintenance1
Maitrise d oeuvre1

Marchés publics de CC BEAUJOLAIS PIERRES DOREES Appels d'offres Etudes / Ingenierie Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Rhône Marchés publics Anse

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

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Source: TED
Référence source: 011a77a6-7550-4293-a7c1-3be087ef4c0f
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CC BEAUJOLAIS PIERRES DOREES
Lieu: Anse (69)
Publication: 15/04/2026
Date limite: 17/05/2026

Référence TED: 00258832-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CC BEAUJOLAIS PIERRES DOREES
Date limite: 17/05/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Révision du Plan Climat Eau Energie Territorial et réalisation d'un Bilan des Emissions de Gaz à Effet de Serre
Description officielle: La juridiction administrative compétente est le tribunal administratif de Lyon. Elle peut être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Règlement à l'amiable : les dispositions de l'article 43 du CCAG Prestations Intellectuelles s'appliquent. Médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon 3 Rue de la Charité 69268 LYON CEDEX 02 04.72.77.21.30 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Lieu d’exécution: Anse

Acheteur

Nom: CC BEAUJOLAIS PIERRES DOREES
Site acheteur: www.cc-pierresdorees.com
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: A71155E5-CFEA-32A1-A1C1C760FF4C0E12

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71351611, 71313000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71313000

Calendrier et montant

Publication: 15/04/2026
Date limite: 17/05/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 02/08/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH

Références

Identifiant consultation: d777a429-af41-4659-8d1c-ffaa18e40932
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: Révision du Plan Climat Eau Energie Territorial et réalisation d'un Bilan des Emissions de Gaz à Effet de Serre · La juridiction administrative compétente est le tribunal administratif de Lyon. Elle peut être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Règlement à l'amiable : les dispositions de l'article 43 du CCAG Prestations Intellectuelles s'appliquent. Médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon 3 Rue de la Charité 69268 LYON CEDEX 02 04.72.77.21.30 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr · CPV 71351611, 71313000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Etude sur la vulnérabilité et l'adaptation du territoire aux changements climatiques ainsi qu'un BEGES

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.