Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Missions d'assistance à Maîtrise d'Ouvrage Ascenseurs

CA PAU BEARN PYRENEES
Pau (64)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

10/05/2026

Informations clés

Acheteur
CA PAU BEARN PYRENEES
Lieu
Pau (64)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Marché expiré

La date limite de réponse est passée.

Cette fiche reste utile pour comprendre le besoin et trouver des appels d'offres proches encore référencés.

Résumé de la consultation

CAPBP coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : la CAPBP, le CCAS, le SPBPM et la VDP. Accord-cadre avec maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Les prestations inférieures ou égales à 5 000,00 euro(s) H.T. : Accord-cadre à bons de commande. Les prestations supérieures à 5 000,00 euro(s) H.T. : Accord-cadre à marchés subséquents. Les prestations urgentes quels que soit le montant : Accord-cadre à bons de commande. L'accord-cadre est attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les montants maxi en euro(s) H.T. / an. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. CAPBP : 100 000,00 euro(s) H.T. VDP : 50 000,00 euro(s) H.T. SPBPM : 50 000,00 euro(s) H.T. CCAS : 50 000,00 euro(s) H.T. La date indiquée au 18/06/2026 est une date prévisionnelle

Attendus Clés

CAPBP coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : la CAPBP, le CCAS, le SPBPM et la VDP
Accord-cadre avec maximum
Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents
Les prestations inférieures ou égales à 5 000,00 euro(s) H.T
: Accord-cadre à bons de commande

Planning prévisionnel

Publication09/04/2026
Démarrage des prestations17/06/2026

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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