Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Assurance "CYBER-RISQUES"

C de Cattenom et Environs
Strasbourg (67)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

15/06/2026

Informations clés

Acheteur
C de Cattenom et Environs
Lieu
Strasbourg (67)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 6 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 03/05/2026
  • Échéance : 15/06/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 43 jours

Profil acheteur

C de Cattenom et Environs a publié 20 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 14/06/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Nettoyage / Proprete
  • Territoires cités : Moselle, Cattenom et Mondorff

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 30, 32, 48 et 72

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

C de Cattenom et Environs a publié 20 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 14/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP15
  • Collectivites / Services publics3
  • Nettoyage / Proprete2

Territoires cités

  • Moselle2
  • Cattenom1
  • Mondorff1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 15/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
1e1ecf45-e55b-46d1-863b-1ab12cd679c0
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
C de Cattenom et Environs
Lieu
Strasbourg (67)
Publication
Date limite
Référence TED
00300873-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
C de Cattenom et Environs
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Assurance "CYBER-RISQUES"
Description officielle
Le contrat couvre les dépenses mises à la charge de l'Assuré au titre de son obligation de protection fonctionnelle, conformément aux dispositions légales en vigueur. Cette garantie bénéficie aux élus, anciens élus, agents publics (titulaires ou non), anciens agents ainsi qu'aux collaborateurs occasionnels du service public, et, le cas échéant, à leurs proches. Elle s'applique lorsqu'ils sont mis en cause ou victimes d'atteintes à leur intégrité physique ou à leur sécurité, dès lors qu'aucune faute personnelle détachable de l'exercice de leurs fonctions ne leur est imputable
Lieu d’exécution
Strasbourg

Acheteur

Nom
C de Cattenom et Environs
Site acheteur
ccce.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
A887FBFF-B209-AB4D-6DE39D70FC9496F7

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66510000, 66516000, 66513100, 66514110, 66515000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
66515000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
911c46b0-253e-4487-ab21-abae176c8df5
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Assurance "RESPONSABILITE CIVILE" · Le contrat couvre les dépenses mises à la charge de l'Assuré au titre de son obligation de protection fonctionnelle, conformément aux dispositions légales en vigueur. Cette garantie bénéficie aux élus, anciens élus, agents publics (titulaires ou non), anciens agents ainsi qu'aux collaborateurs occasionnels du service public, et, le cas échéant, à leurs proches. Elle s'applique lorsqu'ils sont mis en cause ou victimes d'atteintes à leur intégrité physique ou à leur sécurité, dès lors qu'aucune faute personnelle détachable de l'exercice de leurs fonctions ne leur est imputable · CPV 66510000, 66516000, 66513100, 66514110

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

L'assureur garantit les risques définis ci-après : ASSURANCE CYBER-RISQUES

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72
Voir les appels d'offres Numerique / IT

Attendus Clés

L'assureur garantit les risques définis ci-après : ASSURANCE CYBER-RISQUES

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
03/05/2026
Date limite
15/06/2026
Depuis la clôture
6 jours
Fenêtre de réponse
43 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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