Transports des scolaires et du jeune public vers les équipements du territoire communautaire
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- 56 700 € - 660 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 4 MONTH
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Fourniture d'un cadre contractuel pour le transport des publics scolaires et du jeune public vers les équipements du territoire communautaire, avec paiement par bons de commande et tarifs unitaires, incluant une insertion par l'activité économique et des dispositions de sécurité et environnementales.
L'acheteur
C de Cattenom et Environs
26 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 09/09/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP16
- Collectivites / Services publics6
- Environnement / Espaces verts / Proprete2
Répondre
Consultation clôturée depuis 45 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Les prestations sont réglées par des prix unitaires
- Le présent contrat a pour objet le transport des publics scolaires (maternels et élémentaires) et du public jeune vers les équipements du territoire communautaire
- En application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 65a036ee-e313-42e5-b6a1-a91ef6a9a512
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Transports des scolaires et du jeune public vers les équipements du territoire communautaire
- Description officielle
- L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
- Lieu d’exécution
- Cattenom
Acheteur
4 éléments
- Nom
- C de Cattenom et Environs
- Site acheteur
- ccce.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 6A1E5CE1-9EB8-2AAE-8AA2918036EBF12A
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 60100000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- d801d161-0f38-4e94-9875-ac6fc4f84e95
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Transports des scolaires et du jeune public vers les équipements du territoire communautaire · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 60100000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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