Transports des scolaires et du jeune public vers les équipements du territoire CCCE — Accord-cadre (sans lots)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 660 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 8 mois · 3 reconductions possibles
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Prestation de transport des élèves et du jeune public vers les équipements du territoire communautaire, réalisée via un accord-cadre avec bons de commande et tarification au prix unitaire, incluant l'insertion par l'activité économique et des clauses sociales/environnementales; le budget est plafonné et la fourniture est organisée sans décomposition en lots; lieu d'exécution: Territoire CCCE (Cattenom et environs, 57570 Cattenom, France).
L'acheteur
C de Cattenom et Environs
26 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 09/09/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP16
- Collectivites / Services publics6
- Environnement / Espaces verts / Proprete2
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Consultation clôturée depuis 45 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-78737
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Transports des scolaires et du jeune public vers les équipements du territoire communautaire
- Description officielle
- L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
- Acheteur
- C de Cattenom et Environs
- Lieu d’exécution
- Département 57
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Transport
- CPV principal
- 60100000
- CPV complémentaires
- 60100000
- Critères d’attribution
- sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 8 mois · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Transports des scolaires et du jeune public vers les équipements du territoire communautaire · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 60100000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 57
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
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