Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Transports des scolaires et du jeune public vers les équipements du territoire CCCE — Accord-cadre (sans lots)

C de Cattenom et Environs
Moselle (57)
Lieu d'exécution : Territoire CCCE (Cattenom et environs, 57570 Cattenom, France)
Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 660 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

07/09/2026

Informations clés

Acheteur
C de Cattenom et Environs
Lieu
Moselle (57)
Budget
<= 660 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 28 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 08/08/2026
  • Échéance : 07/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

C de Cattenom et Environs a publié 25 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 09/08/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Logiciels / SaaS
  • Territoires cités : Moselle, Cattenom et Breistroff-la-Grande

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Restauration collective, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 15 et 55

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

C de Cattenom et Environs a publié 25 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 09/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP17
  • Collectivites / Services publics4
  • Logiciels / SaaS2

Territoires cités

  • Moselle3
  • Cattenom2
  • Breistroff-la-Grande1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-78737
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
C de Cattenom et Environs
Lieu
Moselle (57)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-78737
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Transports des scolaires et du jeune public vers les équipements du territoire communautaire
Description officielle
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Acheteur
C de Cattenom et Environs
Lieu d’exécution
Département 57

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Transport
CPV détecté
60100000
CPV complémentaires
60100000
Critères d’attribution
sociaux, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0000
Transports des scolaires et du jeune public vers les équipements du territoire communautaire · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 60100000

Modalités et références

ID web
26-78737
Contract folder ID
d801d161-0f38-4e94-9875-ac6fc4f84e95
Modalités de réponse
www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
57

Résumé de la consultation

Prestation de transport des élèves et du jeune public vers les équipements du territoire communautaire, réalisée via un accord-cadre avec bons de commande et tarification au prix unitaire, incluant l'insertion par l'activité économique et des clauses sociales/environnementales; le budget est plafonné et la fourniture est organisée sans décomposition en lots; lieu d'exécution: Territoire CCCE (Cattenom et environs, 57570 Cattenom, France).

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 15CPV 55
Voir les appels d'offres Restauration collective

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
08/08/2026
Date limite
07/09/2026
Temps restant
28 jours
Fenêtre de réponse
31 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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