Appel d'Offre PublicSource: TED

Lot n°22 : Marché à bons de commande

Aquitanis

France (localisation à préciser)

Source officielle : TED

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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

04/11/2026

Informations clés

Acheteur: Aquitanis
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 04/11/2026
Publication: 08/09/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 54 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 08/09/2026
Échéance : 04/11/2026
Début prévisionnel : 31/03/2027
Fenêtre de réponse : 57 jours

Profil acheteur

Aquitanis a publié 31 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 08/09/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de AquitanisAcheteur public

Secteurs proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Aquitanis a publié 31 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 08/09/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP21
Etudes / Ingenierie7
Maitrise d oeuvre6

Marchés publics de Aquitanis Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 0fe4c241-a33c-4ff0-be94-0c0020c51f76
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Aquitanis
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: 08/09/2026
Date limite: 04/11/2026

Référence TED: 00621470-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Aquitanis
Date limite: 04/11/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Lot n°22 : Marché à bons de commande
Description officielle: Une même entreprise ne peut pas être attributaire de plus de 5 lots en marché « résidence » (lots 1 à 21). La consultation donnera lieu à un marché ordinaire avec une part à bons de commande avec un maxi de 20 000,00 € HT pour les lots de 1 à 21. Le lot 22 est un marché à bons de commande, multi attributaires (4 titulaires) avec un maxi de 700 000 € HT/4 ans soit 175 000,00 € HT/an pour chaque attributaire La présente consultation est soumise aux dispositions des articles suivants : Appel d'offres ouvert (Articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5, R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique). Et pour les lots 7, 11 et 12 les présents marchés sont des « marchés réservés » au sens des articles L.2113-12 à L.2113-14 à des structures d’insertion par l’activité économique mentionnées à l’article L.5132-4 du code du travail, et à des structures équivalentes, lorsqu’elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés. À cet effet, Aquitanis met à votre disposition la plateforme en ligne eAttestations.com afin de sécuriser et simplifier vos démarches administratives obligatoires. L’utilisation d’eAttestations.com est gratuite et vous permet d’y déposer régulièrement, et en toute sécurité, les attestations et documents demandés par nos soins durant l’exécution de vos marchés. Par conséquent, le candidat retenu sera invité par mail à s’inscrire sur cette plateforme afin d’y déposer les dites pièces. Précisions concernant les délais d'introduction de recours: — soit référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 5511 et suivants du code de justice administrative); — soit référé contractuel introduit dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative; — soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée; — soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du dit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi; — soit recours pour excès de pouvoir introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée
Lieu d’exécution: Luxembourg

Acheteur

Nom: Aquitanis
Site acheteur: op.europa.eu
Profil acheteur: aquitanis.emarchespublics.com
Identifiant acheteur: 39873148900033

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90910000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90910000

Calendrier et montant

Publication: 08/09/2026
Date limite: 04/11/2026
Heure limite: 16:00:00+01:00
Début prévisionnel: 31/03/2027
Durée mentionnée: 180 DAY

Références

Identifiant consultation: bf6b7c90-69d2-4164-bb43-d0a732fa6449
Modalités de réponse: aquitanis.emarchespublics.com

Lots détectés

LOT-0001: Lot n°1 : Le Haillan – Martignas-sur-Jalle – St-Médard-en-Jalles – Le Taillan – Eysines · La durée du marché est de 12 mois, renouvelable 3 fois 12 mois, par reconduction expresse. Sa durée maximale est donc de 48 mois · CPV 90910000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: aquitanis.emarchespublics.com

Résumé de la consultation

Lot n°22 : Marché à bons de commande

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.