Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

ENQUETE DE SATISFACTION

ACOSS

Seine-Saint-Denis (93)

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

23/06/2026

Informations clés

Acheteur: ACOSS
Lieu: Seine-Saint-Denis (93)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 23/06/2026
Publication: 20/05/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 76 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 20/05/2026
Échéance : 23/06/2026
Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

ACOSS a publié 23 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 05/07/2026
Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Travaux / BTP et Maintenance
Territoires cités : Seine-Saint-Denis et Paris

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de ACOSSAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

ACOSS a publié 23 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 05/07/2026.

Secteurs récurrents

Etudes / Ingenierie10
Travaux / BTP6
Maintenance3

Territoires cités

Seine-Saint-Denis2
Paris1

Marchés publics de ACOSS Marchés publics Île-de-France Marchés publics Seine-Saint-Denis

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-49108
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: ACOSS
Lieu: Seine-Saint-Denis (93)
Publication: 20/05/2026
Date limite: 23/06/2026

Référence BOAMP: 26-49108
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 23/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: ENQUETE DE SATISFACTION
Description officielle: Recours en référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de l’avis d’attribution, - Recours de pleine juridiction en contestation de validité, dont les modalités sont précisées par l’arrêt CE ’’Tarn et Garonne’’ du 4 avril 2014, dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Acheteur: ACOSS
Lieu d’exécution: Département 93

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Sondage, enquête
CPV détecté: 79320000
CPV complémentaires: 79320000
Critères d’attribution: sociaux, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 20/05/2026
Date limite: 23/06/2026
Heure limite: 13:30:00.000+02:00
Fin de diffusion: 16/06/2026
Montant/plafond détecté: 310 749 EUR

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Recours en référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de l’avis d’attribution, - Recours de pleine juridiction en contestation de validité, dont les modalités sont précisées par l’arrêt CE ’’Tarn et Garonne’’ du 4 avril 2014, dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. · CPV 79320000 · Montant 310 749 EUR

Modalités et références

ID web: 26-49108
Contract folder ID: 7dad0c1c-81ae-4c43-8b68-388c632ff2a6
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr, montreuil.tribunal-administratif.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 93