Échéance clôturée
La consultation est clôturée depuis 86 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.
- Publication : 01/04/2026
- Échéance : 05/05/2026
- Fenêtre de réponse : 34 jours
Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Lot unique
ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC
Toulouse (31)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
05/05/2026
Informations clés
- Acheteur
- ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC
- Lieu
- Toulouse (31)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC a publié 28 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 28/07/2026
- Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
- Territoires cités : Seine-Saint-Denis, Paris et Rhône
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance CVC, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 425, 453 et 507
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC a publié 28 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication détectée : 28/07/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics9
- Etudes / Ingenierie9
- Maitrise d oeuvre4
Territoires cités
- Seine-Saint-Denis5
- Paris2
- Rhône2
- Montreuil1
- Paris1
AO clôturé
La réponse à cette consultation n'est plus possible.
La date limite est passée depuis le 05/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 007a016c-93da-40d3-9400-362d05f3383c
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC
- Lieu
- Toulouse (31)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00227142-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Lot unique
- Description officielle
- Recours en référé précontractuel avant la conclusion du marché, recours en référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de l’avis d’attribution, recours de pleine juridiction en contestation de validité, dont les modalités sont précisées par l’arrêt CE ’’Tarn et Garonne’’ du 4 avril 2014, dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
- Lieu d’exécution
- TOULOUSE
Acheteur
- Nom
- ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Identifiant acheteur
- 18003501600054
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 42510000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 42510000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 14:00:00.000Z
- Durée mentionnée
- 4 MONTH
Références
- Identifiant consultation
- fc8e0723-8b81-45b0-b7b0-bf007c34975d
- Modalités de réponse
- marches-publics.gouv.fr, www.marches-publics.gouv.fr
Lots détectés
- LOT-0001
- Valeur technique · Recours en référé précontractuel avant la conclusion du marché, recours en référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de l’avis d’attribution, recours de pleine juridiction en contestation de validité, dont les modalités sont précisées par l’arrêt CE ’’Tarn et Garonne’’ du 4 avril 2014, dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. · CPV 42510000
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
Résumé de la consultation
Le marché a pour objet le remplacement des réseaux primaires existants CVC et CTA du restaurant du site de l’ACOSS sis Avenue Atlanta 31200 Toulouse
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance CVC. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 425CPV 453CPV 507
Attendus Clés
Le marché a pour objet le remplacement des réseaux primaires existants CVC et CTA du restaurant du site de l’ACOSS sis Avenue Atlanta 31200 Toulouse
Critères d'attribution: prix | prix
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- 01/04/2026
- Date limite
- 05/05/2026
- Depuis la clôture
- 86 jours
- Fenêtre de réponse
- 34 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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