Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre Battage de palplanches sur le territoire DTCB (Bourgogne, Nivernais-Yonne, Saône-Loire, Val de Loire-Seine)

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DCTB

Dijon (21)

Lieu d'exécution : Territoires ST Bourgogne; ST Nivernais-Yonne; ST Saône-Loire; ST Val de Loire-Seine

Source officielle : TED

Budget estimé

<= 5 900 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

05/10/2026

Informations clés

Acheteur: VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DCTB
Lieu: Dijon (21)
Budget: <= 5 900 000 €
Date limite: 05/10/2026
Publication: 01/09/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 30 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 01/09/2026
Échéance : 05/10/2026
Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DCTB a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 01/09/2026
Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Maitrise d oeuvre et Travaux / BTP
Territoires cités : Dijon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 45246200-5

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 4 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Service Territorial Bourgogne, Service Territorial Nivernais-Yonne et Service Territorial Saône-Loire
Codes CPV : 45246200-5

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DCTBAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DCTB a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 01/09/2026.

Secteurs récurrents

Etudes / Ingenierie1
Maitrise d oeuvre1
Travaux / BTP1

Territoires cités

Dijon2

Marchés publics de VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DCTB Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Côte-d'Or Marchés publics Dijon

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 49e89498-937e-4cab-930c-8da06d93b7c8
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DCTB
Lieu: Dijon (21)
Publication: 01/09/2026
Date limite: 05/10/2026

Référence TED: 00605835-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DCTB
Date limite: 05/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Service Territorial Val de Loire Seine
Description officielle: - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Lieu d’exécution: DIJON

Acheteur

Nom: VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DCTB
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 13001779101412

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: works
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 45246200
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 45246200

Calendrier et montant

Publication: 01/09/2026
Date limite: 05/10/2026
Heure limite: 17:00:00+01:00
Durée mentionnée: 180 DAY
Montant/plafond détecté: 1 200 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 935b4c7e-b4d8-4b75-9d0e-f4ca2bfe13f8
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. · CPV 45246200 · Montant 1 200 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Prestation de battage de palplanches pour la protection des berges et ouvrages sur le réseau fluvial, répartie en 4 lots territoriaux, incluant dimensionnement, installation, remblaiement, gestion des déchets et mesures environnementales; budgets plafond par lot et cadre contractuel d'une durée maximale de 4 ans.

Lots (4)

LOT-0001Budget: <= 1 200 000 €PlafondHT

Service Territorial Bourgogne

Battage de palplanches sur le territoire ST Bourgogne (DTCB) – berges et ouvrages

CPV 45246200-5

LOT-0002Budget: <= 1 750 000 €PlafondHT

Service Territorial Nivernais-Yonne

Battage de palplanches sur le territoire ST Nivernais-Yonne – berges Canal du Nivernais et Yonne

CPV 45246200-5

LOT-0003Budget: <= 1 200 000 €PlafondHT

Service Territorial Saône-Loire

Battage de palplanches sur le territoire ST Saône-Loire – berges Digoin/Loire et Roanne-Dompierre

CPV 45246200-5

LOT-0004Budget: <= 1 750 000 €PlafondHT

Service Territorial Val de Loire-Seine

Battage de palplanches sur le territoire ST Val de Loire-Seine – long cours canaux/val de Loire et Yonne

CPV 45246200-5

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.