Accord-cadre de prestations topographiques sur le territoire de la Direction Territoriale Centre-Bourgogne (DTCB)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 250 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 180 DAY
- Lots
- 4 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Accord-cadre de services à bons de commande pour la réalisation de prestations topographiques (levés terrestres et en eau, plans d’ouvrages, contrôles sur ouvrages, fourniture/implantation de repères et levés de bâtiments), sur plusieurs lots couvrant des voies navigables du territoire DTCB de Voies Navigables de France.
Lots (4)
Canal de Bourgogne
Prestations topographiques sur le lot « Canal de Bourgogne » : levés et plans topographiques (terrestres et/ou milieux bâtis/non bâtis selon commande), profils en travers et en long, levés d’ouvrages existants au 1/50, contrôles réguliers de dispositifs de suivi d’ouvrage, fourniture et implantation de repères, levés de bâtiments et établissement des plans, et interventions en délai restreint / spécifiques sur commande.
Canal du Nivernais, Yonne navigable
Prestations topographiques sur le lot « Canal du Nivernais, Yonne navigable » : levés et plans topographiques, profils en travers et en long, levés d’ouvrages existants au 1/50, contrôles réguliers de suivi/tassement sur barrages selon séquences, fourniture et implantation de repères, levés de bâtiments, et interventions en délai restreint / spécifiques sur commande.
Canal du Centre, Canal de Roanne à Digoin, Seille canalisée
Prestations topographiques sur le lot « Canal du Centre, Canal de Roanne à Digoin, Seille canalisée » : levés et plans topographiques, profils et levés de points particuliers, levés en eau le cas échéant, levés d’ouvrages existants au 1/50, contrôles de dispositifs de suivi d’ouvrage (dont tassement sur barrages selon séquences), fourniture et implantation de repères, levés de bâtiments et plans, et interventions en délai restreint / spécifiques sur commande.
Canal latérale à la Loire, Canal de Briare, Canal du Loing
Prestations topographiques sur le lot « Canal latérale à la Loire, Canal de Briare, Canal du Loing » : levés et plans topographiques (terrestres/en eau selon commande), profils en travers et en long, levés d’ouvrages existants au 1/50, contrôles de dispositifs de suivi d’ouvrage, fourniture et implantation de repères, levés de bâtiments et établissement des plans, et interventions en délai restreint / spécifiques sur commande.
L'acheteur
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DCTB
3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 17/09/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 872
- Montant attribué
- 592,5 M €
- 2024154,5 M € · 277 marchés
- 2025287 M € · 390 marchés
- 2026en cours151,1 M € · 205 marchés
- Services · 472
- Travaux · 329
- Fournitures · 71
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete1
- Espaces verts1
- Etudes / Ingenierie1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 40 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Canal latérale à la Loire, Canal de Briare, Canal du Loing
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- f6532453-b217-42c2-8179-b9cfab3edca5
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Canal latérale à la Loire, Canal de Briare, Canal du Loing
- Description officielle
- Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
- Lieu d’exécution
- DIJON
Acheteur
3 éléments
- Nom
- VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DCTB
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Identifiant acheteur
- 13001779101412
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71300000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 17 h 00
- Durée
- 180 DAY
- Montant ou plafond
- 250 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 4452f56a-b9ca-46fe-bd58-d2ac1c911666
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Canal de Bourgogne · L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an, à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. · CPV 71300000 · Montant 250 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
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- CPV 71CPV 73
- CPV détectés sur les lots
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