Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre d’abattage, élagage, essouchement et débroussaillage sur le domaine public fluvial (14 lots)

VNF - DTBS
Paris (75)
Lieu d'exécution : Lieux d’exécution par lots sur le domaine public fluvial des Services Territoriaux (Direction Territoriale Bassin de la Seine et Loire aval) ; mention d’adresse VNF : 18 quai d’Austerlitz, 75013 Paris.
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

29/05/2026

Informations clés

Acheteur
VNF - DTBS
Lieu
Paris (75)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 54 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 29/04/2026
  • Échéance : 29/05/2026
  • Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

VNF - DTBS a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 04/05/2026
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Maitrise d oeuvre et Environnement / Espaces verts / Proprete

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 77211400 et 77310000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 14 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : ST Boucles de la Seine – secteur amont, ST Seine Nord – Canaux et ST Loire
  • Codes CPV : 77211400 et 77310000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

VNF - DTBS a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 04/05/2026.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie3
  • Maitrise d oeuvre3
  • Environnement / Espaces verts / Proprete1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 29/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
b369f3f5-4541-401c-b3d8-86f4fdb68014
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
VNF - DTBS
Lieu
Paris (75)
Publication
Date limite
Référence TED
00298295-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
VNF - DTBS
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Abattage, élagage, essouchement d'arbres, débroussaillage mécanique et ou manuel des berges, ramassage d'embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial
Description officielle
Abattage, élagage, essouchement d'arbres, débroussaillage mécanique et ou manuel des berges, ramassage d'embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial
Lieu d’exécution
Paris

Acheteur

Nom
VNF - DTBS
Site acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
13001779100034

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
77211400, 77310000
Critères d’attribution
quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
77310000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00.000Z
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
10 607 000 EUR

Références

Identifiant consultation
c3de8906-eb0f-46ca-9f9a-a296f28972ae
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation. · L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation. · CPV 77211400, 77310000 · Montant 830 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre de services portant sur l’abattage, l’élagage, l’essouchement d’arbres, le débroussaillage (mécanique et/ou manuel) des berges, le ramassage d’embâcles et de déchets, sur le domaine public fluvial, réparti en 14 lots correspondant à des secteurs territoriaux.

Lots (14)

Lot 1Budget: >= 57 000 €MinimumHT

ST Boucles de la Seine – secteur amont

Abattage, élagage, essouchement d’arbres, débroussaillage mécanique et/ou manuel des berges, ramassage d’embâcles et de déchets de natures diverses sur les berges du secteur amont des Boucles de la Seine (de Paris PK 8.792 à l’aval des écluses de Méricourt PK 121, incluant biefs de Suresnes, Chatou-Bougival, Andrésy, Méricourt, et l’Oise en amont immédiat de la confluence ; communes de Conflans-Sainte-Honorine, Andrésy, Maurecourt).

CPV 77211400CPV 77310000
Lot 10Budget: >= 120 000 €MinimumHT

ST Seine Nord – Canaux

Abattage, élagage, essouchement d’arbres, débroussaillage mécanique et/ou manuel des berges, ramassage d’embâcles et de déchets de natures diverses sur : Canal du Nord, Canal de la Somme et Canal latéral à l’Oise (bornages précisés), selon la décomposition du RC (Lot 10 ST Seine Nord, CANAUX).

CPV 77211400CPV 77310000
Lot 11Budget: >= 33 000 €MinimumHT

ST Loire

Abattage, élagage, essouchement d’arbres, débroussaillage mécanique et/ou manuel des berges, ramassage d’embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial de la Loire entre Nantes et Bouchemaine (Pointe), travaux à l’intérieur du Site d’Intérêt Communautaire Natura 2000 « Vallée de la Loire » de Nantes aux Ponts-de-Cé et zones adjacentes, selon le RC.

CPV 77211400CPV 77310000
Lot 12

ST Marne (Neuilly-Plaisance à Crouttes-sur-Marne)

Abattage, élagage, essouchement d’arbres, débroussaillage mécanique et/ou manuel des berges, ramassage d’embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial de la Marne de Neuilly-Plaisance à Crouttes-sur-Marne (selon RC).

CPV 77211400CPV 77310000
Lot 13

ST Marne (Crouttes-sur-Marne à Passy-sur-Marne)

Abattage, élagage, essouchement d’arbres, débroussaillage mécanique et/ou manuel des berges, ramassage d’embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial de la Marne de Crouttes-sur-Marne à Passy-sur-Marne (selon RC).

CPV 77211400CPV 77310000
Lot 14

ST Marne (Passy-sur-Marne à Tours-sur-Marne)

Abattage, élagage, essouchement d’arbres, débroussaillage mécanique et/ou manuel des berges, ramassage d’embâcles et de déchets de natures diverses sur le domaine public fluvial de la Marne de Passy-sur-Marne à Tours-sur-Marne, fin du linéaire incluse (selon RC).

CPV 77211400CPV 77310000
Lot 2Budget: >= 13 000 €MinimumHT

ST Boucles de la Seine – secteur aval

Abattage, élagage, essouchement d’arbres, débroussaillage mécanique et/ou manuel des berges, ramassage d’embâcles et de déchets de natures diverses sur les berges du secteur aval des Boucles de la Seine (de Méricourt PK 121 au pont Jeanne d’Arc à Rouen PK 242,400 ; biefs de Port-Mort, Poses, bief maritime).

CPV 77211400CPV 77310000
Lot 3Budget: >= 57 000 €MinimumHT

ST Seine Amont

Abattage, élagage, essouchement d’arbres, débroussaillage mécanique et/ou manuel des berges, ramassage d’embâcles et de déchets de natures diverses sur la Petite Seine (de Marcilly sur Seine PK 001.000 à PK 64.354 pont rail de St-Germain Laval) dans les départements de l’Aube, de la Marne et de la Seine-et-Marne.

CPV 77211400CPV 77310000
Lot 4Budget: >= 190 000 €MinimumHT

ST Seine Amont (Seine / Marne / Yonne / Loing)

Abattage, élagage, essouchement d’arbres, débroussaillage mécanique et/ou manuel des berges, ramassage d’embâcles et de déchets de natures diverses sur : la Seine du PK 64.354 au PK 177,900 ; la Marne du PK 166.500 au PK 178.300 (Val-de-Marne) ; l’Yonne du PK 104.700 au PK 107.965 ; le Loing du PK 47.725 au PK de confluence de la Seine (sur les secteurs précisés dans le RC).

CPV 77211400CPV 77310000
Lot 5Budget: >= 88 000 €MinimumHT

ST Canaux de Picardie Champagne-Ardenne – secteur Sud

Abattage, élagage, essouchement d’arbres, débroussaillage mécanique et/ou manuel des berges, ramassage d’embâcles et de déchets de natures diverses sur le secteur Sud CPCA : Canal de la Marne au Rhin (Pk 0.00 à 3.161), Canal entre Champagne et Bourgogne, Canal latéral à la Marne, Canal de l’Aisne à la Marne, Embranchement de Vouziers, Canal des Ardennes, Canal latéral à l’Aisne, Rivière Aisne, Canal de l’Oise à l’Aisne et annexes (selon bornages du RC).

CPV 77211400CPV 77310000
Lot 6Budget: >= 140 000 €MinimumHT

ST Canaux de Picardie Champagne-Ardenne – secteur Nord

Abattage, élagage, essouchement d’arbres, débroussaillage mécanique et/ou manuel des berges, ramassage d’embâcles et de déchets de natures diverses sur le secteur Nord CPCA : Canal de l’Oise à l’Aisne, Canal latéral à l’Oise 2, Canal de Saint-Quentin, Canal de la Sambre à l’Oise, Branche de la Fère et annexes (selon bornages du RC).

CPV 77211400CPV 77310000
Lot 7Budget: >= 88 000 €MinimumHT

ST Marne

Abattage, élagage, essouchement d’arbres, débroussaillage mécanique et/ou manuel des berges, ramassage d’embâcles et de déchets de natures diverses sur : Canal latéral à la Marne (Pk 48,665 à 66,668), Embranchement d’Épernay, Rivière de Marne (Pk 0,000 à 166,600), Canal de Chalifert, Canal de Chelles et annexes sur le secteur de l’UTI Marne (selon bornages du RC).

CPV 77211400CPV 77310000
Lot 8Budget: >= 80 000 €MinimumHT

ST Seine Nord – ROC

Abattage, élagage, essouchement d’arbres, débroussaillage mécanique et/ou manuel des berges, ramassage d’embâcles et de déchets de natures diverses sur le secteur ROC (Oise Canalisée) : berges de l’Oise canalisée entre Janville (PK 103.610) et la confluence avec la Seine (PK 0), incluant bras morts des îles, îles des ouvrages et terre-pleins des écluses.

CPV 77211400CPV 77310000
Lot 9Budget: >= 100 000 €MinimumHT

ST Seine Nord – RAC

Abattage, élagage, essouchement d’arbres, débroussaillage mécanique et/ou manuel des berges, ramassage d’embâcles et de déchets de natures diverses sur le secteur RAC (Aisne Canalisée) : berges de l’Aisne canalisée entre Celles-sur-Aisne (PK 51.300) et Compiègne (PK 108.380), incluant bras morts des îles, îles des ouvrages et terre-pleins des écluses.

CPV 77211400CPV 77310000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

7721140077310000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Service Territorial Marne - lot réservé
Critères d'attribution: L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlement de la consultation. | L'ensemble des critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans le règlemen

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
29/04/2026
Date limite
29/05/2026
Depuis la clôture
54 jours
Fenêtre de réponse
30 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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<= 600 000 €

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Budget non spécifié

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