Appel d'offres publicOuvert · J-30

Accord-Cadre pour l'approvisionnement en carburants (fuel domestique et gazole non routier) - Ville de Vannes et CCAS (3 lots) sur 4 ans

Ville Vannes
Lieu d'exécution : Ville de Vannes et CCAS, livraison sur divers sites à Vannes (Centre Administratif Municipal De Vannes et stations/services partenaires) - France
Remise des offres
Dans 30 jours
Durée
6 MONTH
Lots
3 lots
Dépôt des offres
marches.megalis.bretagne.bzh
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Accord-cadre pluri-lots visant l'approvisionnement continu en carburants pour divers véhicules et usages, incluant le fuel domestique et le gazole non routier, pour les services de la Ville de Vannes et le CCAS. Le dispositif prévoit 3 lots distincts (carburants pour véhicules ≥3,5 t, carburants pour véhicules <3,5 t et carburants domestiques/gazole non routier) avec attribution par bons de commande, gestion de cartes et suivi logistique sur plusieurs sites à Vannes, sur une durée de 4 ans, et intégrant des exigences de développement durable et des mécanismes de variation tarifaire.

Lots (3)

LOT-0001

CARBURANTS POUR VEHICULES de 3.5 TONNES et PLUS

Fourniture de carburants pour véhicules de 3,5 tonnes et plus (gazole) dans le cadre d'un accord-cadre géré par la Ville de Vannes et CCAS pour 4 ans, avec attribution par bons de commande et prestations associées (cartes carburant, livraison sur sites).

CPV 09134200CPV 09100000CPV 09132000
LOT-0002

CARBURANTS POUR VEHICULES < 3.5 TONNES

Fourniture de carburants pour véhicules de moins de 3,5 tonnes dans le cadre de l'accord-cadre Ville de Vannes/CCAS; livraisons sur divers sites sur 4 ans; gestion des cartes et livraisons selon les besoins opérationnels.

CPV 09134200CPV 09100000CPV 09132000
LOT-0003

FUEL DOMESTIQUE & GAZOLE NON ROUTIER

Fourniture de fuel domestique et gazole non routier pour les services municipaux et CCAS de la Ville de Vannes dans le cadre de l’accord-cadre, avec attribution par bons de commande et livraisons sur plusieurs Points de Livraison à Vannes.

CPV 09134200CPV 09100000CPV 09132000

L'acheteur

Ville Vannes

16 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 09/10/2026.

Tous ses marchés

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP7
  • Environnement / Espaces verts / Proprete4
  • Etudes / Ingenierie4

Territoires cités

  • Vannes1
  • Morbihan1

Répondre

Consultation ouverte : 31 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 32 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur marches.megalis.bretagne.bzh

  4. Démarrage prévisionnel

    Date indiquée dans l’avis

Attendus de l’acheteur

  • FUEL DOMESTIQUE &amp;amp; GAZOLE NON ROUTIER&amp;lt;br/&amp;gt;Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 640 000,00 Euro(s) H.T.&amp;lt;br/&amp;gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
fb8b62c7-8b0b-4026-82f2-4e1ad015aaf5
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
FUEL DOMESTIQUE &amp; GAZOLE NON ROUTIER
Description officielle
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution
Vannes Cedex

Acheteur

4 éléments
Nom
Ville Vannes
Site acheteur
www.mairie-vannes.fr
Profil acheteur
marches.megalis.bretagne.bzh
Identifiant acheteur
0DEA0E5A-DCD6-5BDC-DB7E8D409963B3BC

Procédure

5 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
9134200, 9100000, 9132000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Début prévisionnel
Durée
6 MONTH
Montant ou plafond
2 120 000 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
4c869f95-4a81-467f-ac09-71bdd564920e
Dépôt des offres
marches.megalis.bretagne.bzh

Lots

1 élément
LOT-0001
CARBURANTS POUR VEHICULES DE 3.5 TONNES ET PLUS · Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 9134200, 9100000, 9132000 · Montant 480 000 EUR

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
marches.megalis.bretagne.bzh

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur 09134200, 09100000, 09132000, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots
091342000910000009132000

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