Appel d'Offre PublicSource: TED
Prestations de transport d'enfants et d'adultes dans le cadre de sorties scolaires, périscolaires et sorties exceptionnelles
Ville du Bouscat
Le Bouscat (33)
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
20/05/2026
Résumé de la consultation
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
PRESTATIONS DE TRANSPORT D'ENFANTS ET D'ADULTES DANS LE CADRE DE SORTIES SCOLAIRES, PERISCOLAIRES ET SORTIES EXCEPTIONNELLES
Attendus Clés
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
PRESTATIONS DE TRANSPORT D'ENFANTS ET D'ADULTES DANS LE CADRE DE SORTIES SCOLAIRES, PERISCOLAIRES ET SORTIES EXCEPTIONNELLES
Planning prévisionnel
Publication23/04/2026
Démarrage des prestations21/07/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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