Émission et fourniture de titres-restaurant pour la Ville de Vallauris Golfe-Juan et le CCAS – Lot 01 (cartes/papiers) et Lot 02 (cartes)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Fourniture et gestion des titres-restaurant destinés aux agents de la Ville de Vallauris Golfe-Juan et au CCAS, incluant production, livraison et chargement des titres, gestion via une plateforme, formation du personnel et conditions d’exécution dans le cadre d’un accord-cadre avec 2 lots distincts.
Lots (2)
L'émission et la fourniture de titres-restaurant cartes et papiers pour la ville de Vallauris Golfe-Juan
L'émission et la fourniture de titres-restaurant pour la Ville de Vallauris Golfe-Juan, incluant cartes et papiers.
L'émission et la fourniture de titres-restaurant cartes pour le CCAS de Vallauris Golfe-Juan
L'émission et la fourniture de titres-restaurant sous forme de cartes pour le CCAS de Vallauris Golfe-Juan.
L'acheteur
Ville de Vallauris Golfe-Juan
26 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 19/10/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics14
- Etudes / Ingenierie7
- Travaux / BTP7
Territoires cités
- Alpes-Maritimes3
Répondre
Consultation clôturée depuis 29 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- L'émission et la fourniture de titres-restaurant cartes pour le CCAS de la ville de Vallauris Golfe-Juan
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- e7532476-7491-471e-bd54-b53b2122e8d6
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- L'émission et la fourniture de titres-restaurant cartes pour le CCAS de la ville de Vallauris Golfe-Juan
- Description officielle
- - Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat en application des articles L.551-1 à L551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de Justice Administrative - Référé contractuel après la signature du contrat en application des articles L.551-13 à L.551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat public au JOUE ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat dans les autres cas. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non règlementaires qui en sont divisibles suivant la jurisprudence du Conseil d'Etat n°358994 du 04/04/2014 « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, pouvant être assorti d'une demande de référé suspension (art. L. 521-1 du code de justice administrative) - Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision attaquée pouvant être assorti, le cas échéant d'une demande de référé suspension (art. L.521-1 du CJA). Ce recours peut être dirigé contre les clauses règlementaires du contrat
- Lieu d’exécution
- Vallauris Golfe Juan
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Ville de Vallauris Golfe-Juan
- Site acheteur
- www.vallauris-golfe-juan.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 36C95CCB-DA3B-7A79-7AEFACA0D8BF0A82
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 30199770
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 17 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- de9c2d31-f949-4c63-b80e-c2afa75401ba
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- L'émission et la fourniture de titres-restaurant cartes et papiers pour la ville de Vallauris Golfe-Juan · L'émission et la fourniture de titres-restaurant cartes et papiers pour la ville de Vallauris Golfe-Juan · CPV 30199770
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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