Appel d'Offre PublicSource: TED

Émission et fourniture de titres-restaurant pour la Ville de Vallauris Golfe-Juan et le CCAS – Lot 01 (cartes/papiers) et Lot 02 (cartes)

Ville de Vallauris Golfe-Juan
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : Lot 01: Hôtel de Ville – Place Cavasse, 06220 Vallauris; Lot 02: CCAS de Vallauris Golfe-Juan – 2 avenue du Stade, 06220 Vallauris
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

25/09/2026

Informations clés

Acheteur
Ville de Vallauris Golfe-Juan
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 19 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 20/08/2026
  • Échéance : 25/09/2026
  • Début prévisionnel : 16/01/2027
  • Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

Ville de Vallauris Golfe-Juan a publié 22 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 21/08/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Etudes / Ingenierie et Maintenance
  • Territoires cités : Alpes-Maritimes et Vallauris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 30, 32, 48 et 72
  • Codes CPV de lots : 30199770-8 et 30199770

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : L'émission et la fourniture de titres-restaurant cartes et papiers pour la ville de Vallauris Golfe-Juan et L'émission et la fourniture de titres-restaurant cartes pour le CCAS de Vallauris Golfe-Juan
  • Codes CPV : 30199770-8 et 30199770

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ville de Vallauris Golfe-Juan a publié 22 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication détectée : 21/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics11
  • Etudes / Ingenierie7
  • Maintenance6

Territoires cités

  • Alpes-Maritimes4
  • Vallauris1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
e7532476-7491-471e-bd54-b53b2122e8d6
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ville de Vallauris Golfe-Juan
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Date limite
Référence TED
00580587-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ville de Vallauris Golfe-Juan
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
L'émission et la fourniture de titres-restaurant cartes pour le CCAS de la ville de Vallauris Golfe-Juan
Description officielle
- Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat en application des articles L.551-1 à L551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de Justice Administrative - Référé contractuel après la signature du contrat en application des articles L.551-13 à L.551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat public au JOUE ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat dans les autres cas. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non règlementaires qui en sont divisibles suivant la jurisprudence du Conseil d'Etat n°358994 du 04/04/2014 « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, pouvant être assorti d'une demande de référé suspension (art. L. 521-1 du code de justice administrative) - Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision attaquée pouvant être assorti, le cas échéant d'une demande de référé suspension (art. L.521-1 du CJA). Ce recours peut être dirigé contre les clauses règlementaires du contrat
Lieu d’exécution
Vallauris Golfe Juan

Acheteur

Nom
Ville de Vallauris Golfe-Juan
Site acheteur
www.vallauris-golfe-juan.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
36C95CCB-DA3B-7A79-7AEFACA0D8BF0A82

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
30199770
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
30199770

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
17:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
de9c2d31-f949-4c63-b80e-c2afa75401ba
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
L'émission et la fourniture de titres-restaurant cartes et papiers pour la ville de Vallauris Golfe-Juan · - Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat en application des articles L.551-1 à L551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de Justice Administrative - Référé contractuel après la signature du contrat en application des articles L.551-13 à L.551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat public au JOUE ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat dans les autres cas. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non règlementaires qui en sont divisibles suivant la jurisprudence du Conseil d'Etat n°358994 du 04/04/2014 « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, pouvant être assorti d'une demande de référé suspension (art. L. 521-1 du code de justice administrative) - Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision attaquée pouvant être assorti, le cas échéant d'une demande de référé suspension (art. L.521-1 du CJA). Ce recours peut être dirigé contre les clauses règlementaires du contrat · CPV 30199770

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Fourniture et gestion des titres-restaurant destinés aux agents de la Ville de Vallauris Golfe-Juan et au CCAS, incluant production, livraison et chargement des titres, gestion via une plateforme, formation du personnel et conditions d’exécution dans le cadre d’un accord-cadre avec 2 lots distincts.

Lots (2)

LOT-0001

L'émission et la fourniture de titres-restaurant cartes et papiers pour la ville de Vallauris Golfe-Juan

L'émission et la fourniture de titres-restaurant pour la Ville de Vallauris Golfe-Juan, incluant cartes et papiers.

CPV 30199770-8CPV 30199770
LOT-0002

L'émission et la fourniture de titres-restaurant cartes pour le CCAS de Vallauris Golfe-Juan

L'émission et la fourniture de titres-restaurant sous forme de cartes pour le CCAS de Vallauris Golfe-Juan.

CPV 30199770-8CPV 30199770

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72

CPV détectés sur les lots

30199770-830199770
Voir les appels d'offres Numerique / IT

Attendus Clés

L'émission et la fourniture de titres-restaurant cartes pour le CCAS de la ville de Vallauris Golfe-Juan

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
20/08/2026
Date limite
25/09/2026
Temps restant
19 jours
Fenêtre de réponse
36 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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PlafondHT

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