Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 27 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 01/09/2026
- Échéance : 02/10/2026
- Fenêtre de réponse : 32 jours
Appel d'Offre PublicSource: BOAMP
Prestations topographiques, relevés architecturaux et levés d'intérieur – accord-cadre de services (2 lots) à Sevran
Ville de Sevran
Seine-Saint-Denis (93)
Lieu d'exécution : Ville de Sevran, Sevran, 93270, France
Source officielle : BOAMP
Budget estimé
<= 800 000 €
PlafondHT
Date Limite de réponse
02/10/2026
Informations clés
- Acheteur
- Ville de Sevran
- Lieu
- Seine-Saint-Denis (93)
- Budget
- <= 800 000 €
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Ville de Sevran a publié 37 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 13 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 04/09/2026
- Secteurs récurrents : Maintenance, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
- Territoires cités : Seine-Saint-Denis et Sevran
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur CPV 71351810, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Codes CPV de lots : 71351810, 71351923 et 71353000
Lots à qualifier
Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.
- Lots visibles : Prestations foncières (bornage, limites de propriété, divisions, plans parcellaires) et Levés topographiques et relevés d'intérieur
- Codes CPV : 71351810, 71351923 et 71353000
Maillage public
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Acheteurs actifs
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Acheteur public
À propos de cet acheteur
Ville de Sevran a publié 37 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 13 encore ouverts. Dernière publication détectée : 04/09/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance14
- Travaux / BTP8
- Etudes / Ingenierie5
Territoires cités
- Seine-Saint-Denis8
- Sevran5
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-84429
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Acheteur
- Ville de Sevran
- Lieu
- Seine-Saint-Denis (93)
- Publication
- Date limite
- Référence BOAMP
- 26-84429
- Statut avis
- INITIAL
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Prestations topographiques, relevés architecturaux et levés d'intérieur
- Description officielle
- Accord-cadre de services pour des prestations topographiques, relevés architecturaux et levés d'intérieur, décomposé en 2 lots. Durée totale de 48 mois (12 mois initiaux + 3 reconductions de 12 mois chacune). Montant maximum par lot : 400 000,00 euro(s) HT (100 000,00 euro(s) HT par période)
- Acheteur
- Ville de Sevran
- Lieu d’exécution
- Département 93
Procédure
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Statut
- INITIAL
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Topographie
- CPV détecté
- 71351810
- CPV complémentaires
- 71351810, 71351923, 71353000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Fin de diffusion
- Montant/plafond détecté
- 800 000 EUR
Lots détectés
- LOT-0001
- Prestations foncières (bornage, limites de propriété, divisions, plans parcellaires) · Prestations foncières (bornage, limites de propriété, divisions, plans parcellaires) · CPV 71351810, 71351923, 71353000 · Montant 400 000 EUR
Modalités et références
- ID web
- 26-84429
- Contract folder ID
- 379b44ff-f19c-4f66-90c2-71d8a3bf344d
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.info
- Domaine avis BOAMP
- www.boamp.fr
- Département publication
- 93
Résumé de la consultation
Accord-cadre de services pour des prestations de cartographie et relevés (topographiques, architecturaux et levés d’intérieur) destinées à la Ville de Sevran, décomposé en 2 lots: Lot 1 concernant les prestations foncières (bornage, limites de propriété, divisions et plans parcellaires) et Lot 2 les levés topographiques et relevés (topographiques/architecturaux/intérieurs). Durée totale de 48 mois avec reconduction, et plafonds budgétaires par lot de 400 000 € HT.
Lots (2)
LOT-0001Budget: <= 400 000 €PlafondHT
Prestations foncières (bornage, limites de propriété, divisions, plans parcellaires)
Prestations foncières incluant bornage, délimitation de propriétés, divisions et plans parcellaires; plafond total 400 000 € HT sur 4 périodes (100 000 € HT par période).
CPV 71351810CPV 71351923CPV 71353000
LOT-0002Budget: <= 400 000 €PlafondHT
Levés topographiques et relevés d'intérieur
Levés topographiques et relevés (topographiques, architecturaux et intérieurs); plafond total 400 000 € HT sur 4 périodes (100 000 € HT par période).
CPV 71351810CPV 71351923CPV 71353000
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur CPV 71351810. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
CPV détectés sur les lots
713518107135192371353000
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 01/09/2026
- Date limite
- 02/10/2026
- Temps restant
- 27 jours
- Fenêtre de réponse
- 32 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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