Appel d'Offre PublicSource: TED

Accords-cadres à bons de commande de transport en taxis verts pour les agents (Ville de Paris et CASVP) en 2 lots

VILLE de PARIS - DFA - SDA
Paris (75)
Lieu d'exécution : Paris (FR101)
Source officielle : TED

Budget IA

300 000 € - 7 700 000 €

FourchetteHT

Date Limite de réponse

31/08/2026

Informations clés

Acheteur
VILLE de PARIS - DFA - SDA
Lieu
Paris (75)
Budget
300 000 € - 7 700 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 56 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 06/07/2026
  • Échéance : 31/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 56 jours

Profil acheteur

VILLE de PARIS - DFA - SDA a publié 230 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 31 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 07/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Paris et Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60120000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 60120000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Transport en taxis-verts d’agents en situation de handicap (Ville de Paris et CASVP) - Lot 1 et Transport en taxis-verts d’agents des services (Ville de Paris et CASVP) - Lot 2
  • Codes CPV : 60120000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

VILLE de PARIS - DFA - SDA a publié 230 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 31 encore ouverts. Dernière publication détectée : 07/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP59
  • Maintenance45
  • Etudes / Ingenierie30

Territoires cités

  • Paris18
  • Paris13

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
f028e5ea-794b-4af4-9eb5-717823779ace
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
VILLE de PARIS - DFA - SDA
Lieu
Paris (75)
Publication
Date limite
Référence TED
00466958-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
VILLE de PARIS - DFA - SDA
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Transport en taxis-verts d’agents de la Ville de Paris et du CASVP
Description officielle
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.5511 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de TarnetGaronne du 4 avril 2014 (n°358994).
Lieu d’exécution
PARIS

Acheteur

Nom
VILLE de PARIS - DFA - SDA
Site acheteur
www.paris.fr
Profil acheteur
marches.maximilien.fr
Identifiant acheteur
21750001600019

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
60120000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
60120000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
7 MONTH

Références

Identifiant consultation
843bb6a5-4084-4ecc-9128-acda86f64efb
Modalités de réponse
marches.maximilien.fr

Lots détectés

LOT-0001
Transport en taxis-verts d’agents en situation de handicap de la Ville de Paris et du CASVP · Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.5511 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de TarnetGaronne du 4 avril 2014 (n°358994). · CPV 60120000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches.maximilien.fr

Résumé de la consultation

Le marché porte sur des prestations de transport en taxis-verts au bénéfice des agents en situation de handicap de la Ville de Paris et du CASVP (lot 1) ainsi que des agents des services de la Ville de Paris et du CASVP (lot 2). Il s’agit d’accords-cadres mono-attributaires exécutés à bons de commande.

Lots (2)

Lot 1Budget: 200 000 € - 7 000 000 €FourchetteHT

Transport en taxis-verts d’agents en situation de handicap (Ville de Paris et CASVP) - Lot 1

Prestations de transport en taxis-verts d’agents en situation de handicap de la Ville de Paris et du CASVP, en accord-cadre à bons de commande (prix unitaires).

CPV 60120000
Lot 2Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Transport en taxis-verts d’agents des services (Ville de Paris et CASVP) - Lot 2

Prestations de transport en taxis-verts d’agents des services de la Ville de Paris et du CASVP, en accord-cadre à bons de commande (prix unitaires).

CPV 60120000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60120000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

60120000

Attendus Clés

Transport en taxis-verts d’agents de la Ville de Paris et du CASVP

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
06/07/2026
Date limite
31/08/2026
Temps restant
56 jours
Fenêtre de réponse
56 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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