Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Recensement, visite et diagnostic des branchements particuliers du réseau d’assainissement parisien – Circonscription Sud (5e, 6e, 7e, 13e, 14e, 15e arrondissements)

VILLE de PARIS - DFA - SDA
Paris (75)
Lieu d'exécution : Paris, France
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

18/05/2026

Informations clés

Acheteur
VILLE de PARIS - DFA - SDA
Lieu
Paris (75)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 77 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 14/04/2026
  • Échéance : 18/05/2026
  • Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

VILLE de PARIS - DFA - SDA a publié 241 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 47 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 31/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Paris, Paris et Seine-Saint-Denis

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 71631000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Recensement, visite et diagnostic des branchements particuliers - Circonscription Est (3e, 4e, 10e, 11e, 12e, 19e, 20e arrondissements)
  • Codes CPV : 71631000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

VILLE de PARIS - DFA - SDA a publié 241 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 47 encore ouverts. Dernière publication détectée : 31/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP59
  • Maintenance49
  • Etudes / Ingenierie32

Territoires cités

  • Paris27
  • Paris20
  • Seine-Saint-Denis1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 18/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
997865ae-a75b-41c6-be21-e292bc44c68d
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
VILLE de PARIS - DFA - SDA
Lieu
Paris (75)
Publication
Date limite
Référence TED
00256304-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
VILLE de PARIS - DFA - SDA
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Recensement, visite et diagnostic des branchements particuliers au réseau d’assainissement parisien pour la circonscription Sud (5ème, 6ème, 7ème, 13ème, 14ème, 15ème arrondissements)
Description officielle
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
Lieu d’exécution
Paris

Acheteur

Nom
VILLE de PARIS - DFA - SDA
Site acheteur
www.paris.fr
Profil acheteur
marches.maximilien.fr
Identifiant acheteur
21750001600019

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71631000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71631000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
94670741-c66c-4858-8b06-f12851c6d0f8
Modalités de réponse
marches.maximilien.fr

Lots détectés

LOT-0001
Recensement, visite et diagnostic des branchements particuliers au réseau d'assainissement parisien pour la circonscription Est (ex 3ème, ex 4ème, 10ème, 11ème,12ème, 19ème, 20ème arrondissements) · Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994). · CPV 71631000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches.maximilien.fr

Résumé de la consultation

Réalisation d’un recensement et diagnostic des branchements particuliers du réseau d’assainissement parisien dans la circonscription Sud, incluant les visites sur site et la restitution des résultats, réparti en 3 lots sur 24 mois, avec passation sous forme d’accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires et bons de commande, et des budgets indicatifs par lot allant de 400 000 EUR HT à 1 200 000 EUR HT.

Lots (1)

LOT-0001Budget: 400 000 € - 1 200 000 €PlafondHT

Recensement, visite et diagnostic des branchements particuliers - Circonscription Est (3e, 4e, 10e, 11e, 12e, 19e, 20e arrondissements)

Recensement, visite et diagnostic des branchements particuliers au réseau d’assainissement parisien, décomposé en 3 lots

CPV 71631000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

71631000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Recensement, visite et diagnostic des branchements particuliers au réseau d’assainissement parisien, décomposé en 3 lots

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
14/04/2026
Date limite
18/05/2026
Depuis la clôture
77 jours
Fenêtre de réponse
34 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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Budget IA

<= 2 200 000 €

PlafondHT

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