Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord cadre à bons de commande de formations SST dans le cadre de la prévention des risques chimiques

VILLE de PARIS - DFA - SDA

Paris (75)

Lieu d'exécution : Paris, France

Source officielle : TED

Budget IA

20 000 € - 200 000 €

FourchetteHT

Date Limite de réponse

08/09/2026

Informations clés

Acheteur: VILLE de PARIS - DFA - SDA
Lieu: Paris (75)
Budget: 20 000 € - 200 000 €
Date limite: 08/09/2026
Publication: 30/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 39 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 30/07/2026
Échéance : 08/09/2026
Fenêtre de réponse : 40 jours

Profil acheteur

VILLE de PARIS - DFA - SDA a publié 241 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 47 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 31/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Paris, Paris et Seine-Saint-Denis

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 80610000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 79632000, 80330000, 80530000 et 80610000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Accord cadre à bons de commande de formations SST - Lot 1 et Accord cadre à bons de commande de formations SST - Lot 2
Codes CPV : 79632000, 80330000, 80530000 et 80610000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de VILLE de PARIS - DFA - SDAAcheteur public

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Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

VILLE de PARIS - DFA - SDA a publié 241 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 47 encore ouverts. Dernière publication détectée : 31/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP59
Maintenance49
Etudes / Ingenierie32

Territoires cités

Paris27
Paris20
Seine-Saint-Denis1

Marchés publics de VILLE de PARIS - DFA - SDA Marchés publics Île-de-France Marchés publics Paris Marchés publics Paris

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 96fd65ac-9222-4bc0-ba61-7f34f0e98b78
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: VILLE de PARIS - DFA - SDA
Lieu: Paris (75)
Publication: 30/07/2026
Date limite: 08/09/2026

Référence TED: 00532999-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: VILLE de PARIS - DFA - SDA
Date limite: 08/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Accord cadre à bons de commande de formations SST dans le cadre de la prévention des risques chimiques.
Description officielle: Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
Lieu d’exécution: PARIS

Acheteur

Nom: VILLE de PARIS - DFA - SDA
Site acheteur: www.paris.fr
Profil acheteur: marches.maximilien.fr
Identifiant acheteur: 21750001600019

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 79632000, 80330000, 80530000, 80610000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 80610000

Calendrier et montant

Publication: 30/07/2026
Date limite: 08/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 7 MONTH

Références

Identifiant consultation: 61cccb1e-6116-497f-bb30-b54215d89251
Modalités de réponse: marches.maximilien.fr

Lots détectés

LOT-0001: Accord cadre à bons de commande de formations SST dans le cadre de la prévention des risques liés aux Troubles Musculo Squelettiques · Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994). · CPV 79632000, 80330000, 80530000, 80610000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: marches.maximilien.fr

Résumé de la consultation

Mise en place d'un accord cadre multi-lots pour des formations SST destinées à prévenir les risques chimiques et liés aux TMS, couvrant les agents de la Ville de Paris et du CASVP, avec un cadre de 4 lots et des montants indicatifs hors taxes publiés dans les documents de consultation.

Lots (2)

LOT-0001

Accord cadre à bons de commande de formations SST - Lot 1

Formation SST couvrant les risques liés aux Troubles Musculo Squelettiques (TMS), aux diisocyanates, à la sécurité des chantiers et aux risques chimiques, destinée aux agents de la Ville de Paris et du CASVP.

CPV 79632000CPV 80330000CPV 80530000CPV 80610000

LOT-0002

Accord cadre à bons de commande de formations SST - Lot 2

Formation SST couvrant des domaines similaires au Lot 1, destinée aux agents de la Ville de Paris et du CASVP.

CPV 79632000CPV 80330000CPV 80530000CPV 80610000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 80610000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.