Transport d'enfants en situation de handicap en TPMR pour la Ville de Paris (gabarits 5/9 et 19 places)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 9 MONTH
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- marches.maximilien.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Transport adapté d'enfants en situation de handicap dans le cadre des activités scolaires et périscolaires de la Ville de Paris, regroupant deux lots correspondant à des gabarits différents et prévoyant reconduction, avec cadre légal et organisation des conducteurs.
Lots (2)
Transport d'enfants en situation de handicap en véhicules adaptés de gabarit 5 places et 9 places dans le cadre des activités scolaires, périscolaires, extrascolaires et sportives de la Ville de Paris
Transport collectif et individuel d'enfants en situation de handicap (TPMR) pour sorties scolaires et activités périscolaires à Paris, avec possibilité de reconduction et période préparatoire non rémunérée.
Transport d'enfants en situation de handicap en véhicules adaptés de gabarit 19 places dans le cadre des activités scolaires, périscolaires, extrascolaires et sportives de la Ville de Paris
Transport TPMR d'enfants en gabarit 19 places pour les activités scolaires et sportives de Paris.
L'acheteur
VILLE de PARIS - DFA - SDA
298 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 40 encore ouverts. Dernière publication : 28/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 3 483
- Montant attribué
- 2,3 Md €
- 2024498,7 M € · 1 256 marchés
- 2025944,7 M € · 1 192 marchés
- 2026en cours814,7 M € · 1 035 marchés
- Services · 1 730
- Travaux · 1 133
- Fournitures · 620
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP72
- Maintenance57
- Etudes / Ingenierie39
Territoires cités
- Paris37
- Val-de-Marne6
- Yvelines5
- Essonne4
- Hauts-de-Seine4
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 12 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur marches.maximilien.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Depuis 2020, la DASCO mène une politique d’inclusion des enfants avec des besoins éducatifs particuliers (EBEP) et de développement de l’accessibilité
- Cela se traduit notamment par la volonté de garantir l’accès de toutes et tous aux sorties proposées dans le cadre scolaire, périscolaire ou extrascolaire
- À cette fin, un service de transport adapté doit être mis à disposition
- Ce marché intitulé " Transport collectif d’enfants en situation de handicap (tout handicap inclus) et/ou en difficulté motrice temporaire en véhicule propre pour la Ville de Paris" a pour but de regrouper ses besoins selon son périmètre.
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 6d2d1007-d6b4-40a3-9dd3-686e9eedc13c
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Transport d'enfants en situation de handicap en véhicules adaptés de gabarit 19 places dans le cadre des activités scolaires, périscolaires, extrascolaires et sportives de la Ville de Paris
- Description officielle
- Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut, en outre, être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
- Lieu d’exécution
- PARIS
Acheteur
4 éléments
- Nom
- VILLE de PARIS - DFA - SDA
- Site acheteur
- www.paris.fr
- Profil acheteur
- marches.maximilien.fr
- Identifiant acheteur
- 21750001600019
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 60170000, 60172000, 60171000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 9 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 74dae230-9c0f-4184-aa40-bcabe042c3ce
- Dépôt des offres
- marches.maximilien.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Transport d'enfants en situation de handicap en véhicules adaptés de gabarit 5 places et 9 places dans le cadre des activités scolaires, périscolaires, extrascolaires et sportives de la Ville de Paris · Depuis 2020, la DASCO mène une politique d’inclusion des enfants avec des besoins éducatifs particuliers (EBEP) et de développement de l’accessibilité. Cela se traduit notamment par la volonté de garantir l’accès de toutes et tous aux sorties proposées dans le cadre scolaire, périscolaire ou extrascolaire. À cette fin, un service de transport adapté doit être mis à disposition. Ce marché intitulé " Transport collectif d’enfants en situation de handicap (tout handicap inclus) et/ou en difficulté motrice temporaire en véhicule propre pour la Ville de Paris" a pour but de regrouper ses besoins selon son périmètre. · CPV 60170000, 60171000, 60172000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- marches.maximilien.fr
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- Familles CPV du secteur
- CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72
- CPV détectés sur les lots
- 601700006017100060172000
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