Appel d'offres publicClôturé

Transport d'enfants en situation de handicap – Ville de Paris (2 lots, véhicules propres)

VILLE de PARIS - DFA - SDA
Lieu d'exécution : Paris (75), Île-de-France, France
Remise des offres
Consultation clôturée
Durée
24 mois · 1 reconduction possible
Lots
2 lots
Dépôt des offres
marches.maximilien.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Prestation de transport collectif et individuel d'enfants en situation de handicap par des véhicules propres, pour les activités scolaires et périscolaires de la Ville de Paris, répartie en deux lots selon le gabarit des véhicules.

Lots (2)

LOT-0001Budget: <= 420 000 €PlafondHT

Transport d'enfants en situation de handicap en véhicules adaptés de gabarit 5 places et 9 places

Transport d'enfants en situation de handicap (tout handicap) en véhicules adaptés de gabarit 5 places et 9 places dans le cadre des activités scolaires, périscolaires, extrascolaires et sportives de la Ville de Paris

CPV 60170000-0CPV 60171000-7CPV 60172000-4
LOT-0002Budget: <= 142 500 €PlafondHT

Transport d'enfants en situation de handicap en véhicules adaptés de gabarit 19 places

Lot 2: Transport d'enfants en situation de handicap en véhicules adaptés de gabarit 19 places dans le cadre des activités scolaires, périscolaires, extrascolaires et sportives de la Ville de Paris

CPV 60170000-0CPV 60171000-7CPV 60172000-4

L'acheteur

VILLE de PARIS - DFA - SDA

298 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 40 encore ouverts. Dernière publication : 28/10/2026.

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Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
3 483
Montant attribué
2,3 Md €
  • 2024498,7 M € · 1 256 marchés
  • 2025944,7 M € · 1 192 marchés
  • 2026en cours814,7 M € · 1 035 marchés
  • Services · 1 730
  • Travaux · 1 133
  • Fournitures · 620

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP72
  • Maintenance57
  • Etudes / Ingenierie39

Territoires cités

  • Paris37
  • Val-de-Marne6
  • Yvelines5
  • Essonne4
  • Hauts-de-Seine4

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Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur marches.maximilien.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-88867
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Transport collectif et individuel d'enfants en situation de handicap en véhicules propres dans le cadre des activités scolaires, périscolaires, extra-scolaires et sportives de la Ville de Paris
Description officielle
Depuis 2020, la DASCO mène une politique d’inclusion des enfants avec des besoins éducatifs particuliers (EBEP) et de développement de l’accessibilité. Cela se traduit notamment par la volonté de garantir l’accès de toutes et tous aux sorties proposées dans le cadre scolaire, périscolaire ou extrascolaire. À cette fin, un service de transport adapté doit être mis à disposition. Ce marché intitulé " Transport collectif d’enfants en situation de handicap (tout handicap inclus) et/ou en difficulté motrice temporaire en véhicule propre pour la Ville de Paris" a pour but de regrouper ses besoins selon son périmètre.
Acheteur
VILLE de PARIS - DFA - SDA
Lieu d’exécution
Département 75

Procédure

8 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Transport, Prestations de services
CPV principal
60170000
CPV complémentaires
60170000, 60172000, 60171000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
24 mois · 1 reconduction possible
Fin de diffusion

Lots

1 élément
LOT-0001
Transport d'enfants en situation de handicap en véhicules adaptés de gabarit 5 places et 9 places dans le cadre des activités scolaires, périscolaires, extrascolaires et sportives de la Ville de Paris · Depuis 2020, la DASCO mène une politique d’inclusion des enfants avec des besoins éducatifs particuliers (EBEP) et de développement de l’accessibilité. Cela se traduit notamment par la volonté de garantir l’accès de toutes et tous aux sorties proposées dans le cadre scolaire, périscolaire ou extrascolaire. À cette fin, un service de transport adapté doit être mis à disposition. Ce marché intitulé " Transport collectif d’enfants en situation de handicap (tout handicap inclus) et/ou en difficulté motrice temporaire en véhicule propre pour la Ville de Paris" a pour but de regrouper ses besoins selon son périmètre. · CPV 60170000, 60171000, 60172000

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
marches.maximilien.fr
Départements de diffusion
75

Voies de recours

1 élément
Recours
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut, en outre, être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 15CPV 55
CPV détectés sur les lots
60170000-060171000-760172000-4
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