Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Initiation Plongée sous marine
Ville de Nice
Nice (06)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
12/05/2026
Informations clés
- Acheteur
- Ville de Nice
- Lieu
- Nice (06)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
Marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique.
Accord-cadre à bons de commande
Montant mini annuel : 1 000,00 Euros
Montant maxi annuel : 20 000,00 Euros
En valeur en Euros H.T.
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Début du marché : À la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Attendus Clés
Marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique
Accord-cadre à bons de commande
Montant mini annuel : 1 000,00 Euros
Montant maxi annuel : 20 000,00 Euros
En valeur en Euros H.T
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Début du marché : À la notification du contrat
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Critères d'attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Planning prévisionnel
Publication20/04/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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