Appel d'Offre PublicSource: TED

Nettoyage des plages de La Seyne-sur-Mer non concédé par l’État – marché non alloté (cadre et marchés réservés)

Ville de la Seyne sur Mer
La Seyne-sur-Mer (83)
Lieu d'exécution : Sur différents sites de la commune de La Seyne-sur-Mer (83)
Source officielle : TED

Budget IA

<= 240 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

07/09/2026

Informations clés

Acheteur
Ville de la Seyne sur Mer
Lieu
La Seyne-sur-Mer (83)
Budget
<= 240 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 52 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 08/07/2026
  • Échéance : 07/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 61 jours

Profil acheteur

Ville de la Seyne sur Mer a publié 20 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 16/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Espaces verts
  • Territoires cités : Var et La Seyne-sur-Mer

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ville de la Seyne sur Mer a publié 20 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 16/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP6
  • Maintenance4
  • Espaces verts3

Territoires cités

  • Var3
  • La Seyne-sur-Mer2

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
4d6a6bdd-b09d-432b-a18e-df2aaef6c645
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ville de la Seyne sur Mer
Lieu
La Seyne-sur-Mer (83)
Publication
Date limite
Référence TED
00472487-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ville de la Seyne sur Mer
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Nettoyage des plages de la Ville de La Seyne-sur-Mer non concédées par l’État
Description officielle
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : * avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative ; * à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; * le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994).
Lieu d’exécution
LA SEYNE SUR MER

Acheteur

Nom
Ville de la Seyne sur Mer
Site acheteur
www.marches-securises.fr
Profil acheteur
www.la-seyne.fr
Identifiant acheteur
21830126500011

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90680000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90680000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
240 000 EUR

Références

Identifiant consultation
e1016924-0d22-4ad2-8541-b4ba7f4c7676
Modalités de réponse
www.la-seyne.fr

Lots détectés

LOT-0001
Nettoyage des plages de la Ville de La Seyne-sur-Mer non concédées par l’État · Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : * avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative ; * à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; * le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994). · CPV 90680000 · Montant 240 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.la-seyne.fr

Résumé de la consultation

Prestation de nettoyage des plages et prestations associées dans le cadre d’un marché non alloté pour la Ville de La Seyne-sur-Mer, avec cadre financier global maximum de 240000 EUR HT sur la durée et plafond annuel de 60000 EUR HT, et opérant via un cadre et des bons de commande, incluant des dispositions d’insertion par l’activité économique.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Nettoyage des plages de la Ville de La Seyne-sur-Mer non concédées par l’État
Critères d'attribution: Le critère prix n'est pas le seul critère d'attribution et les autres critères sont indiqués dans le règlement de la consultation.

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
08/07/2026
Date limite
07/09/2026
Temps restant
52 jours
Fenêtre de réponse
61 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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