Appel d'Offre PublicURGENTSource: TED

Accord-cadre à bons de commande – Lot n°9 : accessoires spécifiques (chiffons recyclés) – Ville de Courbevoie

Ville de Courbevoie
Courbevoie (92)
Lieu d'exécution : Ville de Courbevoie, notamment Hôtel de Ville (2 Place de l'Hôtel de Ville, 92401 Courbevoie CEDEX) et sites de livraison de la Ville (Courbevoie).
Source officielle : TED

Budget IA

<= 2 276 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

23/07/2026

Informations clés

Acheteur
Ville de Courbevoie
Lieu
Courbevoie (92)
Budget
<= 2 276 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Délai de réponse court

Il reste 1 jour pour décider si ce dossier mérite une analyse détaillée et une réponse.

  • Publication : 24/06/2026
  • Échéance : 23/07/2026
  • Début prévisionnel : 19/11/2026
  • Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

Ville de Courbevoie a publié 43 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 19/07/2026
  • Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS, Maintenance et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Hauts-de-Seine et Courbevoie

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 33711900, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 39542000-3

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Accessoires spécifiques – Chiffons recyclés
  • Codes CPV : 39542000-3

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ville de Courbevoie a publié 43 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication détectée : 19/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Logiciels / SaaS14
  • Maintenance14
  • Travaux / BTP10

Territoires cités

  • Hauts-de-Seine4
  • Courbevoie3

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
ca010967-f630-41f2-b105-df08a749c045
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ville de Courbevoie
Lieu
Courbevoie (92)
Publication
Date limite
Référence TED
00432110-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ville de Courbevoie
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
LOT N°9
Description officielle
Le candidat peut justifier sa qualité de structure dédié à l'insertion par l'activité économique en produisant tout document démontrant que la structure relève de l'article L.5132-4 du Code du travail et à des structures équivalentes. Le candidat fournit une attestation sur l'honneur indiquant que la structure satisfait aux conditions de l'article L.2113-12 à L.2113-13 inclus. Il fournit également des justificatifs relatifs à la proportion minimale de travailleurs défavorisés.Kbis de l'établissement
Lieu d’exécution
Courbevoie

Acheteur

Nom
Ville de Courbevoie
Site acheteur
www.ville-courbevoie.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
60F65727-DC53-AD97-38DD84A5FA932C76

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
39830000, 33711900, 39832000, 39224300, 33760000, 39542000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
33711900

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
2 276 000 EUR

Références

Identifiant consultation
3c2ba942-b33b-4a6b-b3aa-0400f4e13142
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
LOT N°1 · Le candidat peut justifier sa qualité de structure dédié à l'insertion par l'activité économique en produisant tout document démontrant que la structure relève de l'article L.5132-4 du Code du travail et à des structures équivalentes. Le candidat fournit une attestation sur l'honneur indiquant que la structure satisfait aux conditions de l'article L.2113-12 à L.2113-13 inclus. Il fournit également des justificatifs relatifs à la proportion minimale de travailleurs défavorisés.Kbis de l'établissement · CPV 39830000, 39832000, 33711900, 39224300 · Montant 280 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Fourniture et livraison de produits et matériels d’entretien pour la Ville de Courbevoie, sous forme d’accord-cadre à bons de commande réparti en 9 lots. Le lot n°9 porte sur des accessoires spécifiques de nettoyage, notamment des chiffons recyclés, avec une destination réservée à des structures d’insertion par l’activité économique.

Lots (1)

Lot 9Budget: <= 10 000 €PlafondHT

Accessoires spécifiques – Chiffons recyclés

Fourniture et livraison d’accessoires spécifiques de nettoyage, incluant des chiffons éco-responsables recyclés. Lot réservé à des structures d’insertion par l’activité économique (EA, ESAT, SIAE).

CPV 39542000-3

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 33711900. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

39542000-3

Attendus Clés

Accessoires spécifiques - Chiffons recyclés

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Délai court
Publication
24/06/2026
Date limite
23/07/2026
Temps restant
1 jour
Fenêtre de réponse
29 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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