Appel d'offres publicOuvert · J-33

Organisation de transferts par autocars pour des séjours de classes d'environnement et de colonies de vacances

Ville de Courbevoie
Courbevoie (92)
Remise des offres
Dans 33 jours
Durée
6 MONTH
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Les prestations de chaque accord-cadre débuteront postérieurement à la date de notification. Pour chaque accord-cadre, le titulaire du lot considéré s'engage à respecter les délais indiqués dans le bon de commande transmis par la Ville ou le VAL

L'acheteur

Ville de Courbevoie

51 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication : 28/10/2026.

Tous ses marchés

Secteurs récurrents

  • Logiciels / SaaS18
  • Maintenance16
  • Travaux / BTP13

Territoires cités

  • Courbevoie3
  • Hauts-de-Seine3

Répondre

Consultation ouverte : 34 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 34 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    À récupérer sur la plateforme de l’acheteur

    Source officielle

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Date indiquée dans l’avis

Attendus de l’acheteur

  • Les prestations de chaque accord-cadre débuteront postérieurement à la date de notification
  • Pour chaque accord-cadre, le titulaire du lot considéré s'engage à respecter les délais indiqués dans le bon de commande transmis par la Ville ou le VAL

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
9bb871a1-0763-4154-92a5-fd5d49ed6096
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Organisation de transferts par autocars pour des séjours de classes d'environnement et de colonies de vacances
Description officielle
Conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction du contrat par le pouvoir adjudicateur, le titulaire sera averti par courrier ou par courriel au moins 2 mois avant la date anniversaire du contrat. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commandes peuvent être émis. Après expiration du marché ou résiliation, les deux parties demeurent liées du fait des prestations ou des règlements qui resteraient à effectuer. Aucune résiliation, par le titulaire, en cours d'exécution, n'est admise
Lieu d’exécution
Courbevoie

Acheteur

4 éléments
Nom
Ville de Courbevoie
Site acheteur
www.ville-courbevoie.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
B9C2F948-B56B-DBB0-79078E4796476C31

Procédure

5 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
60130000, 60140000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Début prévisionnel
Durée
6 MONTH
Montant ou plafond
1 896 000 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
faaec4a1-4d57-4242-8d29-44dffc4500aa
Dépôt des offres
www.marches-publics.info

Lots

1 élément
LOT-0001
Transferts Courbevoie (92) / Megève (74) et retour avec des cars « grand tourisme » de 49 - 55 - 65 - 78 places et remorque en cas de besoins · Les lieux d'exécution du présent marché sont indiqués dans les pièces du marché · CPV 60130000, 60140000 · Montant 130 000 EUR

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-publics.info

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
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