Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Souscription de contrats d’assurance – lot 8 : assurance « Navigation »

VILLE DE BRUMATH
Strasbourg (67)
Lieu d'exécution : BRUMATH (67170), 4 rue Jacques Kablé
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

11/06/2026

Informations clés

Acheteur
VILLE DE BRUMATH
Lieu
Strasbourg (67)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 42 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 03/05/2026
  • Échéance : 11/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 39 jours

Profil acheteur

VILLE DE BRUMATH a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 03/05/2026

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66514150, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 66514150

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Assurance « NAVIGATION »
  • Codes CPV : 66514150

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

VILLE DE BRUMATH a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 03/05/2026.

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 11/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
fb3794b2-5ad3-4616-a12f-ca65c3fe0cd3
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
VILLE DE BRUMATH
Lieu
Strasbourg (67)
Publication
Date limite
Référence TED
00300741-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
VILLE DE BRUMATH
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
NAVIGATION
Description officielle
assurance navigation
Lieu d’exécution
STRASBOURG

Acheteur

Nom
VILLE DE BRUMATH
Site acheteur
www.brumath.fr
Profil acheteur
plateforme.alsacemarchespublics.eu
Identifiant acheteur
21670067400015

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66510000, 66512000, 66513100, 66514110, 66516000, 66515000, 66514150
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
66514150

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
180 MONTH

Références

Identifiant consultation
6d959095-952f-40a3-a9cd-d475c80a8a0b
Modalités de réponse
plateforme.alsacemarchespublics.eu

Lots détectés

LOT-0001
RESPONSABILITE CIVILE · assurance protection fonctionnelle · CPV 66510000, 66516000, 66513100, 66514110

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
plateforme.alsacemarchespublics.eu

Résumé de la consultation

Assurer, pour la Ville de Brumath, les garanties liées à la navigation (responsabilité civile, défense/protection juridique, assistance, pertes et avaries, objets et effets transportés, individuelle accident, vol) dans le cadre d’un marché de 5 ans prenant effet au 01/01/2027.

Lots (1)

Lot 8

Assurance « NAVIGATION »

Assurance « Navigation » pour la Ville de Brumath (embarcations assurées), couvrant notamment la responsabilité civile, la défense/protection juridique, l’assistance, les pertes et avaries, les objets et effets transportés, l’individuelle accident des personnes transportées et le vol (selon capitaux et franchises du CCTP). Durée de marché : 5 ans, date d’effet : 01/01/2027, fin : 31/12/2031.

CPV 66514150

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66514150. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

66514150

Attendus Clés

assurance responsabilité civile

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
03/05/2026
Date limite
11/06/2026
Depuis la clôture
42 jours
Fenêtre de réponse
39 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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