Échéance clôturée
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- Publication : 03/05/2026
- Échéance : 11/06/2026
- Fenêtre de réponse : 39 jours
Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Souscription de contrats d’assurance – lot 8 : assurance « Navigation »
VILLE DE BRUMATH
Strasbourg (67)
Lieu d'exécution : BRUMATH (67170), 4 rue Jacques Kablé
Source officielle : TED
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
11/06/2026
Informations clés
- Acheteur
- VILLE DE BRUMATH
- Lieu
- Strasbourg (67)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
VILLE DE BRUMATH a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.
- Dernière publication : 30/07/2026
- Secteurs récurrents : Maintenance
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur 66514150, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Codes CPV de lots : 66514150
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : Assurance « NAVIGATION »
- Codes CPV : 66514150
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
VILLE DE BRUMATH a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 30/07/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance1
AO clôturé
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La date limite est passée depuis le 11/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- fb3794b2-5ad3-4616-a12f-ca65c3fe0cd3
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- VILLE DE BRUMATH
- Lieu
- Strasbourg (67)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00300741-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- VILLE DE BRUMATH
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- NAVIGATION
- Description officielle
- assurance navigation
- Lieu d’exécution
- STRASBOURG
Acheteur
- Nom
- VILLE DE BRUMATH
- Site acheteur
- www.brumath.fr
- Profil acheteur
- plateforme.alsacemarchespublics.eu
- Identifiant acheteur
- 21670067400015
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000, 66512000, 66513100, 66514110, 66516000, 66515000, 66514150
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 66514150
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 180 MONTH
Références
- Identifiant consultation
- 6d959095-952f-40a3-a9cd-d475c80a8a0b
- Modalités de réponse
- plateforme.alsacemarchespublics.eu
Lots détectés
- LOT-0001
- RESPONSABILITE CIVILE · assurance protection fonctionnelle · CPV 66510000, 66516000, 66513100, 66514110
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- plateforme.alsacemarchespublics.eu
Résumé de la consultation
Assurer, pour la Ville de Brumath, les garanties liées à la navigation (responsabilité civile, défense/protection juridique, assistance, pertes et avaries, objets et effets transportés, individuelle accident, vol) dans le cadre d’un marché de 5 ans prenant effet au 01/01/2027.
Lots (1)
Lot 8
Assurance « NAVIGATION »
Assurance « Navigation » pour la Ville de Brumath (embarcations assurées), couvrant notamment la responsabilité civile, la défense/protection juridique, l’assistance, les pertes et avaries, les objets et effets transportés, l’individuelle accident des personnes transportées et le vol (selon capitaux et franchises du CCTP). Durée de marché : 5 ans, date d’effet : 01/01/2027, fin : 31/12/2031.
CPV 66514150
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur 66514150. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
CPV détectés sur les lots
66514150
Attendus Clés
assurance responsabilité civile
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- 03/05/2026
- Date limite
- 11/06/2026
- Depuis la clôture
- 88 jours
- Fenêtre de réponse
- 39 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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