Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre à bons de commande pour l’impression de divers supports de communication (Ville de Bourgoin-Jallieu) – Lot 03

Ville de Bourgoin-Jallieu
Bourgoin-Jallieu (38)
Lieu d'exécution : Territoire de la commune de Bourgoin-Jallieu (38300, FRK24), France
Source officielle : TED

Budget IA

<= 700 000 €

Plafond

Date Limite de réponse

26/07/2026

Informations clés

Acheteur
Ville de Bourgoin-Jallieu
Lieu
Bourgoin-Jallieu (38)
Budget
<= 700 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 29 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 24/06/2026
  • Échéance : 26/07/2026
  • Début prévisionnel : 25/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Ville de Bourgoin-Jallieu a publié 19 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 25/06/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
  • Territoires cités : Isère et Bourgoin-Jallieu

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 75, 79 et 98
  • Codes CPV de lots : 79810000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Impression divers supports de communication
  • Codes CPV : 79810000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ville de Bourgoin-Jallieu a publié 19 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP12
  • Etudes / Ingenierie5
  • Maitrise d oeuvre5

Territoires cités

  • Isère4
  • Bourgoin-Jallieu2

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
7d10fbe7-2556-4032-b396-6113545a7190
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ville de Bourgoin-Jallieu
Lieu
Bourgoin-Jallieu (38)
Publication
Date limite
Référence TED
00431971-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ville de Bourgoin-Jallieu
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Impression divers supports de communication
Description officielle
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution
Bourgoin-jallieu

Acheteur

Nom
Ville de Bourgoin-Jallieu
Site acheteur
www.bourgoinjallieu.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
85735D6A-FECC-F8DC-04DB5356408589D0

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
79810000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
79810000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
700 000 EUR

Références

Identifiant consultation
d03370f4-04e6-4a97-bb39-422259ce43bf
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Impressions des magazines de la ville · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 79810000 · Montant 400 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l’impression de divers supports de communication de la Ville de Bourgoin-Jallieu, incluant la préparation/validation (BAT/épreuves), l’impression, la finition, le conditionnement et la livraison selon les lieux précisés.

Lots (1)

Lot 03

Impression divers supports de communication

Impression annuelle de divers supports de communication (flyers/tracts, affiches/posters, dépliants/lettres, plaquettes/brochures/guides – liste non exhaustive), comprenant impression papier, finition, conditionnement selon indications à la commande et livraison selon lieux précisés au CCTP/annexes. Validation via transfert de fichiers, épreuves numériques et BAT avant tirage. Délais de réalisation annoncés : 3 à 5 jours ouvrés selon planning/commande, et jusqu’à 48h ouvrées maximum pour demandes urgentes.

CPV 79810000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 75CPV 79CPV 98

CPV détectés sur les lots

79810000
Voir les appels d'offres Collectivites / Services publics

Attendus Clés

Impression divers supports de communication
Critères d'attribution: Prix des prestations analysé au regard d'une simulation de commande | Prix des prestations analysé au regard d'une simulation de commande | Prix des prestations analysé au regard d'une simulation de c

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
24/06/2026
Date limite
26/07/2026
Temps restant
29 jours
Fenêtre de réponse
32 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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Budget IA

<= 31 241 842 €

PlafondHT

Date Limite

Date non spécifiée

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