Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

TRANSPORTS ROUTIERS DE VOYAGEURS EN CARS POUR LA VILLE DE BOUGUENAIS

VILLE DE BOUGUENAIS
Paris (75)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

17/05/2026

Informations clés

Acheteur
VILLE DE BOUGUENAIS
Lieu
Paris (75)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 69 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 12/04/2026
  • Échéance : 17/05/2026
  • Début prévisionnel : 31/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

VILLE DE BOUGUENAIS a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 09/06/2026
  • Secteurs récurrents : Restauration collective, Travaux / BTP et Collectivites / Services publics

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Restauration collective, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 15 et 55

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

VILLE DE BOUGUENAIS a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 09/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Restauration collective4
  • Travaux / BTP4
  • Collectivites / Services publics2

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 17/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
36efee1c-a17a-4309-ac36-1ea3013dc956
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
VILLE DE BOUGUENAIS
Lieu
Paris (75)
Publication
Date limite
Référence TED
00248611-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
VILLE DE BOUGUENAIS
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
TRANSPORTS ROUTIERS DE VOYAGEURS EN CARS POUR LA VILLE DE BOUGUENAIS
Description officielle
Référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché Référé contractuel : à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois suivant la publication/notification de la décision attaquée Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
Lieu d’exécution
Paris

Acheteur

Nom
VILLE DE BOUGUENAIS
Site acheteur
www.ville-bouguenais.fr
Profil acheteur
ville-bouguenais.e-marchespublics.com
Identifiant acheteur
21440020200013

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
60112000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
60112000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
440 000 EUR

Références

Identifiant consultation
e2d21ebc-bcce-44a1-8b64-c90194d92b4d
Modalités de réponse
ville-bouguenais.e-marchespublics.com

Lots détectés

LOT-0001
PRIX · Référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché Référé contractuel : à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois suivant la publication/notification de la décision attaquée Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché · CPV 60112000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
ville-bouguenais.e-marchespublics.com

Résumé de la consultation

La consultation a pour objet des prestations de transports routiers de voyageurs en cars, pour les bénéficiaires de la Ville de Bouguenais : les groupes scolaires maternels ou élémentaires, privés ou publics, les Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH), les associations, services municipaux, séjours, administrés, autres dans les 13 zones de déplacements telles que définies dans le BPU.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 15CPV 55
Voir les appels d'offres Restauration collective

Attendus Clés

La consultation a pour objet des prestations de transports routiers de voyageurs en cars, pour les bénéficiaires de la Ville de Bouguenais : les groupes scolaires maternels ou élémentaires, privés ou publics, les Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH), les associations, services municipaux, séjours, administrés, autres dans les 13 zones de déplacements telles que définies dans le BPU.
Critères d'attribution: Jugée sur les réponses apportées au Questionnaire Développement Durable | Jugée sur les réponses apportées au Questionnaire Développement Durable

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
12/04/2026
Date limite
17/05/2026
Depuis la clôture
69 jours
Fenêtre de réponse
35 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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