Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
TRANSPORTS ROUTIERS DE VOYAGEURS EN CARS POUR LA VILLE DE BOUGUENAIS
VILLE DE BOUGUENAIS
Paris (75)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
17/05/2026
Informations clés
- Acheteur
- VILLE DE BOUGUENAIS
- Lieu
- Paris (75)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
La consultation a pour objet des prestations de transports routiers de voyageurs en cars, pour les bénéficiaires de la Ville de Bouguenais : les groupes scolaires maternels ou élémentaires, privés ou publics, les Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH), les associations, services municipaux, séjours, administrés, autres dans les 13 zones de déplacements telles que définies dans le BPU.
Attendus Clés
La consultation a pour objet des prestations de transports routiers de voyageurs en cars, pour les bénéficiaires de la Ville de Bouguenais : les groupes scolaires maternels ou élémentaires, privés ou publics, les Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH), les associations, services municipaux, séjours, administrés, autres dans les 13 zones de déplacements telles que définies dans le BPU.
Critères d'attribution: Jugée sur les réponses apportées au Questionnaire Développement Durable | Jugée sur les réponses apportées au Questionnaire Développement Durable
Planning prévisionnel
Publication12/04/2026
Démarrage des prestations31/08/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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