Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

assurance tous risques annulation

Ville de Bagnols sur Cèze (30)
Bagnols-sur-Cèze (30)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

09/07/2026

Informations clés

Acheteur
Ville de Bagnols sur Cèze (30)
Lieu
Bagnols-sur-Cèze (30)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 58 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 07/06/2026
  • Échéance : 09/07/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Ville de Bagnols sur Cèze (30) a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 07/06/2026

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66515000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ville de Bagnols sur Cèze (30) a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 07/06/2026.

AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 09/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
253e2acb-f4b8-4f6a-8600-58e6e0967b7d
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ville de Bagnols sur Cèze (30)
Lieu
Bagnols-sur-Cèze (30)
Publication
Date limite
Référence TED
00389877-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ville de Bagnols sur Cèze (30)
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
assurance tous risques annulation
Description officielle
Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal administratif de Nîmes 16 Avenue Feuchères CS 88010 , 30941 NIMES cedex 09 FRANCE. Tél. +33 466273700. E-mail : greffe.ta-nimes@juradm.fr. Fax +33 466362786. Adresse internet : http://nimes.tribunal-administratif.fr/. Application « télérecours citoyen » accessible depuis le site www.telerecours.fr
Lieu d’exécution
Bagnols sur Cèze

Acheteur

Nom
Ville de Bagnols sur Cèze (30)
Site acheteur
www.marches-securises.fr
Profil acheteur
www.marches-securises.fr
Identifiant acheteur
21300028400017

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66510000, 66515200, 66516000, 66512000, 66515411, 66515000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
66515000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
120 DAY
Montant/plafond détecté
1 520 000 EUR

Références

Identifiant consultation
37fb339c-da37-4e37-927a-16e466468b75
Modalités de réponse
www.marches-securises.fr

Lots détectés

LOT-0001
assurance dommages aux biens · Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal administratif de Nîmes 16 Avenue Feuchères CS 88010 , 30941 NIMES cedex 09 FRANCE. Tél. +33 466273700. E-mail : greffe.ta-nimes@juradm.fr. Fax +33 466362786. Adresse internet : http://nimes.tribunal-administratif.fr/. Application « télérecours citoyen » accessible depuis le site www.telerecours.fr · CPV 66515200, 66516000, 66512000, 66515411 · Montant 800 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-securises.fr

Résumé de la consultation

assurance tous risques annulation

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66515000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

assurance tous risques annulation
Critères d'attribution: critère social et environnemental : selon les réponses apportées à l’annexe | critère social et environnemental : selon les réponses apportées à l’annexe | critère social et environnemental : selon le

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
07/06/2026
Date limite
09/07/2026
Depuis la clôture
58 jours
Fenêtre de réponse
32 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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