Appel d'Offre PublicSource: TED
assurance tous risques annulation
Ville de Bagnols sur Cèze (30)
Bagnols-sur-Cèze (30)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
09/07/2026
Informations clés
- Acheteur
- Ville de Bagnols sur Cèze (30)
- Lieu
- Bagnols-sur-Cèze (30)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
assurance tous risques annulation
Attendus Clés
assurance tous risques annulation
Critères d'attribution: critère social et environnemental : selon les réponses apportées à l’annexe | critère social et environnemental : selon les réponses apportées à l’annexe | critère social et environnemental : selon le
Planning prévisionnel
Publication07/06/2026
Démarrage des prestations31/12/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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