Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Interventions en temps extrascolaire « CAS »

Ville d'Arles

Arles (13)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

26/04/2026

Informations clés

Acheteur: Ville d'Arles
Lieu: Arles (13)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 26/04/2026
Publication: 29/03/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 87 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 29/03/2026
Échéance : 26/04/2026
Début prévisionnel : 31/08/2026
Fenêtre de réponse : 28 jours

Profil acheteur

Ville d'Arles a publié 28 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 10/07/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Restauration collective et Travaux / BTP
Territoires cités : Bouches-du-Rhône et Arles

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 75, 79 et 98

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Ville d'ArlesAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ville d'Arles a publié 28 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 10/07/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance4
Restauration collective4
Travaux / BTP4

Territoires cités

Bouches-du-Rhône4
Arles2

Marchés publics de Ville d'Arles Appels d'offres Collectivites / Services publics Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Bouches-du-Rhône Marchés publics Arles

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 26/04/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: be88ee33-51e7-4e3a-b471-3ca3193afb9d
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Ville d'Arles
Lieu: Arles (13)
Publication: 29/03/2026
Date limite: 26/04/2026

Référence TED: 00214777-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Ville d'Arles
Date limite: 26/04/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Interventions en temps extrascolaire « CAS »
Description officielle: Procédure adaptée (art L2123-1 du Code) conformément aux art R2123-1-3, R2123-4 &amp; 5 du Code. Deux lots en accords-cadres multi-attributaires de services conformément aux art R2162-1 à 6 du Code. Conformément aux art R2162-13 &amp; 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Pour chaque lot, la période initiale de l'accord-cadre s'entend jusqu'au 31 août 2027. Prestations dès la rentrée scolaire 2026 (lot 1) ou pour les premières vacances de la toussaint 2026 (lot 2). L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Lot 1 : sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT Lot 2 : sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT La valeur totale estimée indiquée ci-dessous (en euro(s) HT) correspond au montant maximum pour les deux lots et pour la durée maximale des marchés (reconductions comprises)
Lieu d’exécution: Arles

Acheteur

Nom: Ville d'Arles
Site acheteur: www.ville-arles.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: AB2BB043-96FF-A21D-D377E39CEC792115

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 92331210, 92620000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 92620000

Calendrier et montant

Publication: 29/03/2026
Date limite: 26/04/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/08/2026
Durée mentionnée: 5 MONTH
Montant/plafond détecté: 1 600 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 636369ee-fc6b-434a-996c-9f6ffe71a86e
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Interventions en temps périscolaire « ALAE » · Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un: -Référé précontractuel dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre. -Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE -Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures formalisées au JOUE Cf. le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus · CPV 92331210, 92620000 · Montant 800 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Il s'agit d'assurer des prestations d'animations de loisir bénéficiant aux jeunes jusqu'à 18 ans fréquentant les centres d'animations sportives (CAS). Ces activités sont organisées par différents services municipaux en fonction des missions qui leur incombent (Direction des Sports pour le lot 2). Lieux d'exécution : Territoire de la Commune d'Arles (y compris les hameaux)

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.