Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre mono-attributaire de fourniture de sable gorre (lot 9) pour la Ville d’Annecy

Ville d'ANNECY
Annecy (74)
Lieu d'exécution : Annecy (74000), territoire de la Commune nouvelle d’Annecy, France
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

21/07/2026

Informations clés

Acheteur
Ville d'ANNECY
Lieu
Annecy (74)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 24 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 23/06/2026
  • Échéance : 21/07/2026
  • Début prévisionnel : 14/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 28 jours

Profil acheteur

Ville d'ANNECY a publié 55 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 18 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 25/06/2026
  • Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
  • Territoires cités : Haute-Savoie, Annecy et Grenoble

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 14210000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 44190000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Sable gorre
  • Codes CPV : 44190000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ville d'ANNECY a publié 55 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 18 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Logiciels / SaaS30
  • Etudes / Ingenierie10
  • Maitrise d oeuvre9

Territoires cités

  • Haute-Savoie9
  • Annecy8
  • Grenoble1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
5a607b9e-3537-41cc-afd5-5f35189523c5
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ville d'ANNECY
Lieu
Annecy (74)
Publication
Date limite
Référence TED
00430954-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ville d'ANNECY
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Sable gorre
Description officielle
Le présent accord-cadre est passé pour une période initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne publique, pour trois périodes successives de douze mois. En cas de non-reconduction, la décision de l'Acheteur Public est envoyée au titulaire au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours. Cas particulier du Lot 5 : l'accord-cadre issu du lot 5 débutera à la notification d'un Ordre de Service. Cette date de début de marché sera notifiée au titulaire par la plateforme Aws. Cet Ordre de Service devrait être notifié au Titulaire au deuxième semestre 2026
Lieu d’exécution
Annecy

Acheteur

Nom
Ville d'ANNECY
Site acheteur
www.annecy.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
C0086B85-C60F-C085-C734792DC103536D

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
44190000, 44114000, 44113300, 14210000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
14210000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
48731cb4-ea10-459c-98ba-d43595e8d777
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Granulats · Le présent accord-cadre est passé pour une période initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne publique, pour trois périodes successives de douze mois. En cas de non-reconduction, la décision de l'Acheteur Public est envoyée au titulaire au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours. Cas particulier du Lot 5 : l'accord-cadre issu du lot 5 débutera à la notification d'un Ordre de Service. Cette date de début de marché sera notifiée au titulaire par la plateforme Aws. Cet Ordre de Service devrait être notifié au Titulaire au deuxième semestre 2026 · CPV 44190000, 44114000, 44113300, 14210000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre de fournitures courantes de matériaux de voirie, exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, portant sur les lots 5 à 9. La consultation concerne spécifiquement le lot 9 « sable gorre » et fixe notamment les montants minimum et maximum annuels HT et les conditions d’exécution sur le territoire de la Commune nouvelle d’Annecy.

Lots (1)

Lot 9Budget: 4 000 € - 16 000 €FourchetteHT

Sable gorre

Fourniture de sable gorre dans le cadre d’un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l’émission de bons de commande. Les fournitures seront livrées par le titulaire au lieu spécifié par la personne publique (territoire de la Commune nouvelle d’Annecy).

CPV 44190000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 14210000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

44190000

Attendus Clés

Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestat

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
23/06/2026
Date limite
21/07/2026
Temps restant
24 jours
Fenêtre de réponse
28 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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