Appel d'Offre Public

Opération archéologique préventive liée au renouvellement de la conduite d’eau RD386 à Sainte-Colombe

Vienne Condrieu Agglomération
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : RD386, Sainte-Colombe, FR

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Budget estimé

<= 300 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

23/10/2026

Informations clés

Acheteur
Vienne Condrieu Agglomération
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
<= 300 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 29 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 22/09/2026
  • Échéance : 23/10/2026
  • Début prévisionnel : 03/01/2027
  • Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

Vienne Condrieu Agglomération a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 23/09/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Logiciels / SaaS et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Isère

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Vienne Condrieu Agglomération a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete5
  • Logiciels / SaaS5
  • Travaux / BTP5

Territoires cités

  • Isère1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
67581fd3-2825-4745-ae11-4e3af8271a3c
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Vienne Condrieu Agglomération
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Date limite
Référence TED
00656692-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Vienne Condrieu Agglomération
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Opération de fouilles archéologiques préventives relative aux travaux de renouvellement de la conduite d'eau potable - RD386 entre la rue des Missionnaires et la rue Joubert à Sainte Colombe
Description officielle
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord- cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximum est de 300 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. L'accord- cadre est conclu pour une durée de 4 mois pour la partie terrain (fouille) à compter de la notification du marché Le délai limite pour la remise du rapport final au S.R.A. est fixé à 24 mois après la date d'achèvement de la phase terrain
Lieu d’exécution
Sainte Colombe

Acheteur

Nom
Vienne Condrieu Agglomération
Site acheteur
www.vienne-condrieu-agglomeration.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
DA3B892D-CB6F-08FB-4C28D947CF23C4DB

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71351914
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71351914

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
54bbfc6a-acda-432d-929b-4b30670d1805
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Opération de fouilles archéologiques préventives relative aux travaux de renouvellement de la conduite d'eau potable - RD386 entre la rue des Missionnaires et la rue Joubert à Sainte Colombe · La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord- cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximum est de 300 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. L'accord- cadre est conclu pour une durée de 4 mois pour la partie terrain (fouille) à compter de la notification du marché Le délai limite pour la remise du rapport final au S.R.A. est fixé à 24 mois après la date d'achèvement de la phase terrain · CPV 71351914

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Opportunité de marché pour une fouille archéologique préventive en parallèle du renouvellement d’une conduite d’eau potable sur RD386 à Sainte-Colombe, avec un cadre d’accord-cadre (maximum 300 000 EUR HT sur la durée), réalisation d’un suivi de travaux et remise du rapport final au SRA dans les 24 mois après l’achèvement de la phase terrain; absence de décomposition en lots clairement indiquée.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L
2161-5 du Code de la commande publique
L'accord- cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R
2162-14 du Code de la commande publique
Le montant maximum est de 300 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
22/09/2026
Date limite
23/10/2026
Temps restant
29 jours
Fenêtre de réponse
31 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓
DUME ou DC1/DC2
✓
Déclaration sur l'honneur
✓
Attestations fiscales et sociales
✓
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Opération de fouilles archéologiques préventives associée au renouvellement de la conduite d'eau potable sur RD386 à Sainte-Colombe

Vienne Condrieu Agglomération
Département 38 Travaux / BTP
Budget estimé

<= 300 000 €

PlafondHT

Date Limite

23/10/2026

Appel d'Offre Public

Expiré

Évaluation finale du PAGFAL et exercice de capitalisation – Appui à la gestion des finances publiques et à la mobilisation des ressources domestiques en Algérie

Autres organismes
France 73430000
Budget estimé

<= 39 750 €

PlafondHT

Date Limite

25/09/2026

Appel d'Offre Public

Expiré

Remplacement des portes sectionnelles des garages de service et CSAG des casernes d’Angoulême (16) et Guéret (23)

Ministère de l'Intérieur
France 45421140

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

25/09/2026

Appel d'Offre Public

Expiré

Maîtrise d’œuvre – Réhabilitation du plateau 2D et palier adjacent, UIOSS de la Marne (Reims)

Organismes de sécurité Sociale
France 71000000
Budget estimé

345 000 € - 469 890 €

FourchetteHT

Date Limite

25/09/2026

Appel d'Offre Public

Expiré

Construction du bâtiment SAMU/SMUR CHU Grenoble Alpes – relance Lot 9: Menuiseries extérieures en acier et occultations

Etablissements de Santé et Médico-sociaux
France 45210000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

25/09/2026

Appel d'Offre Public

Expiré

Prestation de conseil en orientation professionnelle - Centre INRAE Clermont-Auvergne-Rhône-Alpes

Autres organismes
France 85312320
Budget estimé

160 000 € - 480 000 €

PlafondHT

Date Limite

25/09/2026

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