Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

ACCORD CADRE AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE DE MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE - ANNEES 2027-2028-2029-2030

Vendée Habitat
Nantes (44)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

31/07/2026

Informations clés

Acheteur
Vendée Habitat
Lieu
Nantes (44)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 37 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 23/06/2026
  • Échéance : 31/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 38 jours

Profil acheteur

Vendée Habitat a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 28/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Maintenance CVC
  • Territoires cités : Nantes et Vendée

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Vendée Habitat a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 encore ouverts. Dernière publication détectée : 28/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP5
  • Maintenance4
  • Maintenance CVC3

Territoires cités

  • Nantes6
  • Vendée3

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
71d1c744-cd3e-47e0-a742-6f0754234e8e
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Vendée Habitat
Lieu
Nantes (44)
Publication
Date limite
Référence TED
00429178-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Vendée Habitat
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
ACCORD CADRE AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE DE MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE - ANNEES 2027-2028-2029-2030
Description officielle
Accord-cadre avec émission de bons de commande passé en appel d’offres ouvert en application des dispositions fixées aux articles L.2124-1, L.2124-2, L.2125-1-1° de l’ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique et aux articles R.2124-1, R.2124-2-1°, R.2161-2 à R.2161-5, R.2162-13, R.2162-14 du décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique.
Lieu d’exécution
NANTES CEDEX

Acheteur

Nom
Vendée Habitat
Profil acheteur
www.vendeehabitat.fr
Identifiant acheteur
27850001200184

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71317200
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71317200

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
11:00:00+02:00
Durée mentionnée
180 DAY

Références

Identifiant consultation
5635bda7-8287-438e-a939-4bb7f4ca84b6
Modalités de réponse
www.vendeehabitat.fr

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Les accords cadres sont conclus pour une durée comprise entre le 1er janvier 2027 et le 31 décembre 2027. Sur décision, prise par le pouvoir adjudicateur, chaque accord cadre pourra être reconduit de manière expresse pour trois périodes complémentaires d'UNE année chacune, soit du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028, du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029 et du 1er janvier 2030 au 31 décembre 2030. · CPV 71317200

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.vendeehabitat.fr

Résumé de la consultation

ACCORD CADRE AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE DE MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE - ANNEES 2027-2028-2029-2030

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

ACCORD CADRE AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE DE MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE - ANNEES 2027-2028-2029-2030
Critères d'attribution: VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE noté sur 10 points. La valeur technique de l'offre est basée sur une note méthodologique jointe au dossier de consultation. | VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE noté sur 10 points

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
23/06/2026
Date limite
31/07/2026
Depuis la clôture
37 jours
Fenêtre de réponse
38 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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