Fouilles archéologiques préventives – Ancien Évêché / Castel-Chabre, Toulon, réhabilitation en hôtel
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 150 jours
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Diagnostics archéologiques préventifs visant à documenter l’évolution du palais épiscopal et des bâtiments annexes dans le cadre d’un projet de réhabilitation et de transformation en hôtel à Toulon, en identifiant les vestiges médiévaux et modernes et en éclairant les enjeux patrimoniaux et structurels.
L'acheteur
Var Aménagement Développement
2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 09/08/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 23
- Montant attribué
- 7,9 M €
- 20240 € · 0 marché
- 20254,9 M € · 22 marchés
- 2026en cours3 M € · 1 marché
- Travaux · 16
- Services · 7
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics2
- Travaux / BTP2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.achatpublic.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-69520
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- FOUILLES ARCHÉOLOGIQUES PRÉVENTIVES DANS LE CADRE DE LA RÉHABILITATION D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER ET SA TRANSFORMATION EN HÔTEL SUR LA COMMUNE DE TOULON
- Description officielle
- Il s’agit d’un marché à tranche décomposé comme suit : • Tranche ferme : durée de 150j/h durée minimale de l’intervention • Tranche optionnelle 1 : durée de 150 j/h • Tranche optionnelle 2 : durée de 200 j/h Le premier arrêté reçu du SRA est en cours de réexamen. La consultation prend en compte une éventuelle revue à la baisse de la durée minimale de l’intervention.
- Acheteur
- Var Aménagement Développement
- Lieu d’exécution
- Département 83
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Fouille archéologique
- CPV principal
- 71351914
- CPV complémentaires
- 71351914
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 150 jours
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Fouilles archéologiques préventives · Fouilles archéologiques préventives · CPV 71351914
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Départements de diffusion
- 83
Voies de recours
1 élément
- Recours
- - Référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants et art. R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative). Le juge du référé précontractuel peut être saisi jusqu'à la signature du contrat. - Référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative). Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE) ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne » (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. - Recours gracieux devant l’auteur de l’acte, dans un délai de deux mois à compter de la réception du courrier de rejet.
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
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- Familles CPV du secteur
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