Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Fouilles archéologiques préventives – Ancien Évêché / Castel-Chabre, Toulon, réhabilitation en hôtel

Var Aménagement Développement

Var (83)

Lieu d'exécution : Cours Lafayette, 83000 Toulon (Var), France – site Ancien Évêché / Castel-Chabre

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

17/08/2026

Informations clés

Acheteur: Var Aménagement Développement
Lieu: Var (83)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 17/08/2026
Publication: 12/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 26 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 12/07/2026
Échéance : 17/08/2026
Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

Var Aménagement Développement a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 12/07/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics et Travaux / BTP
Territoires cités : Var

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

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À propos de cet acheteur

Var Aménagement Développement a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 12/07/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics1
Travaux / BTP1

Territoires cités

Var1

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-69520
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Var Aménagement Développement
Lieu: Var (83)
Publication: 12/07/2026
Date limite: 17/08/2026

Référence BOAMP: 26-69520
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 17/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: FOUILLES ARCHÉOLOGIQUES PRÉVENTIVES DANS LE CADRE DE LA RÉHABILITATION D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER ET SA TRANSFORMATION EN HÔTEL SUR LA COMMUNE DE TOULON
Description officielle: - Référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants et art. R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative). Le juge du référé précontractuel peut être saisi jusqu'à la signature du contrat. - Référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative). Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE) ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne » (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. - Recours gracieux devant l’auteur de l’acte, dans un délai de deux mois à compter de la réception du courrier de rejet.
Acheteur: Var Aménagement Développement
Lieu d’exécution: Département 83

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Fouille archéologique
CPV détecté: 71351914
CPV complémentaires: 71351914
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 12/07/2026
Date limite: 17/08/2026
Heure limite: 12:00:00+01:00
Fin de diffusion: 18/08/2026

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · - Référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants et art. R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative). Le juge du référé précontractuel peut être saisi jusqu'à la signature du contrat. - Référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative). Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE) ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne » (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. - Recours gracieux devant l’auteur de l’acte, dans un délai de deux mois à compter de la réception du courrier de rejet. · CPV 71351914

Modalités et références

ID web: 26-69520
Contract folder ID: 732cfba2-7597-4ed0-aa2d-a4abfdba7a41
Modalités de réponse: www.achatpublic.com
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 83

Résumé de la consultation

Diagnostics archéologiques préventifs visant à documenter l’évolution du palais épiscopal et des bâtiments annexes dans le cadre d’un projet de réhabilitation et de transformation en hôtel à Toulon, en identifiant les vestiges médiévaux et modernes et en éclairant les enjeux patrimoniaux et structurels.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.